Chanteau
| Chanteau.mw-parser-output .entete.map{background-image:url("//upload.wikimedia.org/wikipedia/commons/7/7a/Picto_infobox_map.png")} | |||||
 L'église Saint-Remi. | |||||
 Blason | |||||
| Administration | |||||
|---|---|---|---|---|---|
Pays |  France | ||||
Région | Centre-Val de Loire | ||||
Département | Loiret | ||||
Arrondissement | Orléans | ||||
Canton | Fleury-les-Aubrais | ||||
Intercommunalité | Orléans Métropole | ||||
Maire Mandat | Bernard Dassy 2019-2020 | ||||
Code postal | 45400 | ||||
Code commune | 45072 | ||||
| Démographie | |||||
Gentilé | Chanteausiens | ||||
Population municipale | 1 446 hab. (2016  ) | ||||
| Densité | 50 hab./km2 | ||||
| Géographie | |||||
Coordonnées | 47° 57′ 56″ nord, 1° 58′ 09″ est | ||||
Altitude | Min. 109 m Max. 138 m | ||||
Superficie | 28,85 km2 | ||||
| Localisation | |||||
| Géolocalisation sur la carte : Loiret
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| Liens | |||||
Site web | http://www.chanteau.fr | ||||
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Chanteau est une commune française située dans le département du Loiret en région Centre-Val de Loire.
Sommaire
1 Géographie
1.1 Localisation
1.2 Relief
1.3 Hydrographie
1.4 Accès et transports
1.5 Milieux naturels et biodiversité
1.5.1 Site Natura 2000
1.5.2 Zones nationales d'intérêt écologique, faunistique et floristique
2 Histoire
3 Politique et administration
3.1 Découpage territorial
3.1.1 Bloc communal : Commune et intercommunalités
3.1.2 Circonscriptions de rattachement
3.1.3 Collectivités de rattachement
3.2 Politique et administration municipales
3.2.1 Conseil municipal et maire
4 Équipements et services publics
4.1 Gestion de l'eau
4.1.1 Eau potable
4.1.2 Eaux usées
4.1.3 Prix de l'eau
4.2 Gestion des déchets
4.3 Garnison
5 Population et société
5.1 Démographie
6 Culture locale et patrimoine
6.1 Lieux et monuments
6.2 Personnalités liées à la commune
6.3 Héraldique
7 Notes et références
7.1 Notes
7.2 Références
7.2.1 Inventaire national du patrimoine naturel
7.2.2 Site de la Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Centre-Val de Loire
7.2.3 Autres sources
8 Voir aussi
8.1 Bibliographie
8.1.1 Ouvrages
8.1.2 Rapports
8.2 Articles connexes
8.3 Lien externe
Géographie |
Localisation |
Carte de la commune de Chanteau et des communes limitrophes.
La commune de Chanteau se trouve dans le quadrant nord-ouest du département du Loiret, dans la région agricole de l'Orléanais[1] et l'aire urbaine d'Orléans[2]. À vol d'oiseau, elle se situe à 8,3 km d'Orléans[3], préfecture du département, et à 5,6 km de Fleury-les-Aubrais, ancien chef-lieu du canton dont dépendait la commune avant mars 2015. La commune fait partie du bassin de vie d'Orléans[2].
Les communes les plus proches sont : Marigny-les-Usages (3,6 km), Semoy (4 km), Boigny-sur-Bionne (4,9 km), Fleury-les-Aubrais (5,6 km), Rebréchien (6 km), Vennecy (6,6 km), Saint-Jean-de-Braye (6,7 km), Cercottes (6,9 km), Saran (7 km) et Combleux (7,5 km)[4].
Relief |
Dans sa périphérie existent des gouffres dont le plus important est celui des Sans-Ronce, découvert en 1952 et mesurant près de 100 m de long pour 25 m de profondeur[5].
Hydrographie |
Le cours d'eau le Ruet se forme sur le territoire de la commune.
Accès et transports |
Chanteau est membre depuis 2000 d'Orléans Métropole. Elle est donc desservie par les transports de l'agglomération orléanaise (TAO) et le réseau de transport interurbain Ulys du département du Loiret. Les lignes TAO desservant la commune sont les lignes 16, 33 et 72.
Milieux naturels et biodiversité |
Site Natura 2000 |
Le réseau Natura 2000 est un réseau écologique européen de sites naturels d’intérêt écologique élaboré à partir des Directives «Habitats » et «Oiseaux ». Ce réseau est constitué de Zones Spéciales de Conservation (ZSC) et de Zones de Protection Spéciale (ZPS). Dans les zones de ce réseau, les États Membres s'engagent à maintenir dans un état de conservation favorable les types d'habitats et d'espèces concernés, par le biais de mesures réglementaires, administratives ou contractuelles. L'objectif est de promouvoir une gestion adaptée des habitats tout en tenant compte des exigences économiques, sociales et culturelles, ainsi que des particularités régionales et locales de chaque État Membre. les activités humaines ne sont pas interdites, dès lors que celles-ci ne remettent pas en cause significativement l’état de conservation favorable des habitats et des espèces concernés[6],[7].
Un site Natura 2000 est présent sur le territoire communal de Chanteau[INPN 1] :
| Numéro | Type | Nom | Arrêté de classement | Localisation |
|---|---|---|---|---|
| FR2400524 | SIC (directive "Habitats, faune, flore") | Forêt d’Orléans et périphérie | 20 août 2014[8] | Deux noyaux sont localisés dans les parties nord-ouest et centre de la commune[9]. |
Le site de la « forêt d'Orléans et périphérie » d'une surface totale de 2 226,40 ha, est morcelé en 38 entités. Celles-ci, de tailles variables (de 0,9 à 347 ha), sont disséminées sur les 3 massifs et leurs périphéries. Au cours de la réalisation du document d'objectifs, suite aux inventaires de terrain, l'absence d'habitat ou habitat d'espèce d'intérêt communautaire dans certaines entités a conduit à la proposition de leur suppression (13 entités concernées, pour une surface totale de 207,90 ha). L'intérêt du site réside dans la qualité des zones humides (étangs, tourbières, marais, mares), la grande richesse floristique, avec un intérêt élevé pour les bryophytes, les lichens et les champignons. 17 habitats naturels d’intérêt communautaire sont répertoriés sur le site qui présente aussi un intérêt faunistique, notamment l’avifaune, les chiroptères, les amphibiens et les insectes. Ce site présente une faible vulnérabilité dans les conditions actuelles de gestion ; il s’agit en effet de parcelles de forêt domaniale dont la gestion actuelle n’induit pas de contraintes particulières pour les espèces citées. Certaines comme le balbuzard pêcheur font l’objet d’une surveillance. D’autres espèces justifieraient un suivi, comme le sonneur à ventre jaune, l’aigle botté, la pie-grièche écorcheur[INPN 2].
Zones nationales d'intérêt écologique, faunistique et floristique |
Carte des ZNIEFF de la commune et de ses abords.
L’inventaire des zones naturelles d'intérêt écologique, faunistique et floristique (ZNIEFF) a pour objectif de réaliser une couverture des zones les plus intéressantes sur le plan écologique, essentiellement dans la perspective d’améliorer la connaissance du patrimoine naturel national et de fournir aux différents décideurs un outil d’aide à la prise en compte de l’environnement dans l’aménagement du territoire. Le territoire communal de Chanteau comprend une ZNIEFF[INPN 3].
La ZNIEFF et de type 1[Note 1], dénommée
« Bas-marais des Crots », d'une superficie de 0,65 hectares, se situe en lisère nord de la clairière de Chanteau, à un peu plus d'un kilomètre de ce bourg[10]. Son altitude est de 135 m[INPN 4]. L'intérêt du site est principalement lié aux mares temporaires et dépressions en eau qui permettent la reproduction de nombreuses espèces de reptiles et d'amphibiens (huit amphibiens et six reptiles). Cette zone présente la particularité d'abriter trois des quatre espèces de lézards de la région Centre (lézard vivipare, lézard des souches, lézard des murailles) et de favoriser la reproduction de dix espèces d'amphibiens (dont deux salamandridae en limite d'aire de répartition)[INPN 5].
Histoire |
Ce nom est cité pour la première fois au VIe siècle[réf. nécessaire] et le terme "Chanteau" apparaît au XIe siècle.
Saint Remi, évêque de Reims s'y serait arrêté au VIe siècle. Robert II, fils d'Hugues Capet, y fit construire un prieuré en 1029.
Jusqu'au moins en 2007, la commune était appelée Chanteau-la-Foulonnerie[11].
Le Turco était un tirailleur algérien qui, lors de la guerre franco-prussienne de 1870, a réussi à arrêter pendant quelques heures une colonne de Prussiens qui se dirigeaient vers Orléans. Après avoir tué plusieurs ennemis, il tomba à son tour[réf. nécessaire]. Deux monuments rappellent son action héroïque : l'un, récemment aménagé, se trouve à l'angle de la rue des Hauts-Bois, l'autre plus imposant, dans le cimetière de Chanteau. Chaque année, en décembre, a lieu une commémoration en son souvenir.
Politique et administration |
Découpage territorial |
Bloc communal : Commune et intercommunalités |
La paroisse de Chanteau acquiert le statut de municipalité avec le décret du 12 novembre 1789 de l'Assemblée nationale[12] puis celui de « commune », au sens de l'administration territoriale actuelle, par le décret de la Convention nationale du 10 brumaire an II (31 octobre 1793)[13]. Il faut toutefois attendre la loi du 5 avril 1884 sur l'organisation municipale pour qu'un régime juridique uniforme soit défini pour toutes les communes de France, point de départ de l’affirmation progressive des communes face au pouvoir central[14].
Aucun événement de restructuration majeure du territoire, de type suppression, cession ou réception de territoire, n'a affecté la commune depuis sa création[15].
La commune est membre de la Communauté de l’Agglomération orléanaise, créée le 24 novembre 1998, depuis le 30 décembre 2000. Cette communauté de communes devient communauté d'agglomération Orléans Val de Loire le 27 décembre 2001[16] puis communauté urbaine à compter du 1er janvier 2017, sous la dénomination Orléans Métropole[17], et enfin métropole avec la même dénomination à compter du 1er mai 2017[18].
Circonscriptions de rattachement |
Sous l'Ancien Régime, à la veille des États généraux de 1789, la paroisse de Chanteau était rattachée sur le plan ecclésiastique à l'ancien diocèse d'Orléans, sur le plan judiciaire au bailliage d'Orléans , sur le plan militaire au gouvernement d'Orléans et sur le plan administratif à la généralité d'Orléans, élection d'Orléans[19],[20].
La loi du 22 décembre 1789 divise le pays en 83 départements découpés chacun en six à neuf districts eux-mêmes découpés en cantons regroupant des communes. Les districts, tout comme les départements, sont le siège d’une administration d’État et constituent à ce titre des circonscriptions administratives. La commune de Chanteau est alors incluse dans le canton de Fleury, le district d'Orléans et le département du Loiret[21].
La recherche d’un équilibre entre la volonté d’organiser une administration dont les cadres permettent l’exécution et le contrôle des lois d’une part, et la volonté d’accorder une certaine autonomie aux collectivités de base (paroisses, bourgs, villes) d’autre part, s’étale de 1789 à 1838[22]. Les découpages territoriaux évoluent ensuite au gré des réformes visant à décentraliser ou recentraliser l'action de l'État. La régionalisation fonctionnelle des services de l'État (1945-1971) aboutit à la création de régions[23]. L'acte I de la décentralisation de 1982-1983 constitue une étape importante en donnant l'autonomie aux collectivités territoriales, régions, départements et communes[24]. L'acte II intervient en 2003-2006[25], puis l'acte III en 2012-2015.
Le tableau suivant présente les rattachements, au niveau infra-départemental, de la commune de Chanteau aux différentes circonscriptions administratives et électorales ainsi que l'historique de l'évolution de leurs territoires.
| Circonscription | Nom | Période | Type | Évolution du découpage territorial |
|---|---|---|---|---|
| District | Orléans | 1790-1795 | Administrative | La commune est rattachée au district d'Orléans de 1790 à 1795[15],[21]. La Constitution du 5 fructidor an III, appliquée à partir de vendémiaire an IV (1795) supprime les districts, rouages administratifs liés à la Terreur, mais maintient les cantons qui acquièrent dès lors plus d'importance[26]. |
| Canton | Fleury | 1790-1801 | Administrative et électorale | Le 10 février 1790, la municipalité de Chanteau est rattachée au canton de Fleury[27],[15]. Les cantons sont supprimés, en tant que découpage administratif, par une loi du 26 juin 1793, et ne conservent qu'un rôle électoral[26]. Ils permettent l’élection des électeurs du second degré chargés de désigner les députés[28]. Les cantons acquièrent une fonction administrative avec la disparition des districts en 1795. |
| Neuville | 1801-1806 | Sous le Consulat, un redécoupage territorial visant à réduire le nombre de justices de paix ramène le nombre de cantons dans le Loiret de 59 à 31[29]. Chanteau est alors rattachée par arrêté du 9 vendémiaire an X (30 septembre 1801) au canton de Neuville, sous le nom d'Ambert et Chanteau[30],[15]. | ||
| Orléans-Nord-Est | 1806-1973 | En 1806, la commune est rattachée au canton d'Orléans-Nord-Est, un canton nouveau formé d'une commune de l'ancien canton d'Ingré, supprimé, de sept communes issues du canton de Neuville et de trois issues du canton de Patay[31]. | ||
| Fleury-les-Aubrais | 1973-2015 | En 1973, la commune est rattachée au canton de Fleury-les-Aubrais[32]. | ||
| Fleury-les-Aubrais | 2015- | Électorale | La loi du 17 mai 2013[33] et ses décrets d'application publiés en février et mars 2014[34] introduisent un nouveau découpage territorial pour les élections départementales. La commune est alors rattachée au nouveau canton de Fleury-les-Aubrais[34]. Depuis cette réforme, plus aucun service de l'État n'exerce sa compétence sur un territoire s'appuyant sur le nouveau découpage cantonal. Le canton a disparu en tant que circonscription administrative de l'État ; il est désormais uniquement une circonscription électorale dédiée à l'élection d'un binôme de conseillers départementaux siégeant au conseil départemental[35]. | |
| Arrondissement | Orléans | 1801- | Administrative | Ambert et Chanteau est rattachée à l'arrondissement d'Orléans depuis sa création en 1801[15],[30]. |
| Circonscription législative | 5e circonscription | 2010- | Électorale | Lors du découpage législatif de 1986, le nombre de circonscriptions législatives passe dans le Loiret de 4 à 5. Un nouveau redécoupage intervient en 2010 avec la loi du 23 février 2010. En attribuant un siège de député « par tranche » de 125 000 habitants, le nombre de circonscriptions par département varie désormais de 1 à 21[36],[37]. Dans le Loiret, le nombre de circonscriptions passe de cinq à six[38]. La réforme n'affecte pas Chanteau qui reste rattachée à la cinquième circonscription[39]. |
Collectivités de rattachement |
La commune de Chanteau est rattachée au département du Loiret et à la région Centre-Val de Loire[40], à la fois circonscriptions administratives de l'État et collectivités territoriales.
Politique et administration municipales |
Conseil municipal et maire |
Depuis les élections municipales de 2014, le conseil municipal de Chanteau, commune de plus de 1 000 habitants, est élu au scrutin proportionnel de liste à deux tours (sans aucune modification possible de la liste)[41], pour un mandat de six ans renouvelable[42]. Il est composé de 15 membres[43]. L'exécutif communal est constitué par le maire, élu par le conseil municipal parmi ses membres, pour un mandat de six ans, c'est-à-dire pour la durée du mandat du conseil. Jannick Vié est maire depuis 2014.
Lors du Conseil municipal extraordinaire réuni le 5 novembre 2018, le Conseil retire les délégations au Maire par 6 voix contre 1, lui reprochant "un manque de concertation et de communication". Le lendemain, les Conseillers municipaux opposés au Maire démissionnent, entraînant de nouvelles élections municipales[44].
Équipements et services publics |
Gestion de l'eau |
Eau potable |
Le service public d’eau potable est une compétence obligatoire des communes depuis l’adoption de la loi du 30 décembre 2006 sur l’eau et les milieux aquatiques[45]. La production et la distribution de l'eau potable sur le territoire communal était assurée en régie jusqu'au 1er janvier 2017, par le SIAEP[Note 2] des Usages[46]. La gestion de l’eau étant une compétence obligatoire des communautés urbaines[47] et des métropoles[48], la communauté urbaine Orléans Métropole s'est substituée au syndicat pour la mise en œuvre du service public d'eau potable lors de la transformation de la communauté d'agglomération Val de Loire en communauté urbaine le 1er janvier 2017, puis c'est la métropole Orléans Métropole le 1er mai 2017 qui a pris cette compétence. La ville de Chanteau est alimentée en eau potable par le forage La Treille close, mis en service en 1974, pompant l'eau dans la nappe souterraine des calcaires d'Étampes[49].
Eaux usées |
La compétence assainissement, qui recouvre obligatoirement la collecte, le transport et l’épuration des eaux usées, l’élimination des boues produites, ainsi que le contrôle des raccordements aux réseaux publics de collecte[50], est assurée depuis le 1er janvier 2002 par la Communauté de l'Agglomération Orléans Val de Loire, puis le 1er janvier 2017 par la communauté urbaine et enfin depuis le 1er mai 2017 par Orléans Métropole[51].
Depuis le 1er mai 2016, Orléans Métropole exploite en régie directe les réseaux et ouvrages d'assainissement de 10 communes du territoire métropolitain dont Chanteau et d'une partie d'Orléans[52]. Le réseau comprend un réseau séparatif eaux usées de 10 020 ml et un réseau d'eaux pluviales de 6 329 ml. Sur la commune, on compte 10 stations de relevage pour les eaux usées [51]. Ces stations peuvent contenir de une à quatre pompes dont les puissances peuvent varier de 1,3 kW à 140 kW (soit de 3 l/s à 450 l/s)[53].
Un zonage d'assainissement, qui délimite les zones d'assainissement collectif, les zones d'assainissement non collectif et le zonage pluvial[54] a été réalisé par l’AgglO et a été approuvé par délibération du conseil de communauté du 15 avril 2004[55].
La commune dispose de deux stations d'épuration de faible capacité : Le Berceau et La Treille[56]. Ces équipements sont conçus pour traiter respectivement 444 EH et 1 500 EH et ont été mis en service respectivement en 1985 et 2002[57] et son exploitation est assurée depuis mai 2016 par Véolia[52].
Prix de l'eau |
Le « prix de l’eau » doit permettre de financer l’ensemble des investissements (mise en place de nouveaux ouvrages, mise aux normes du patrimoine existant, renouvellement du patrimoine...) mais aussi les frais de fonctionnement du service (frais de personnel du service, électricité, produits de traitement, renouvellement du matériel, analyses, élimination des déchets...)[58]. L'observatoire national des services d'eau et d'assainissement publie la description actualisée des services publics d'eau potable et d'assainissement, qu’il s’agisse de leur organisation, de leur tarif ou de leur performance[59]. Le prix au m3 est calculé pour une consommation annuelle de 120 m3 (référence INSEE)[60].
| Domaine | Commune | 2008 | 2009 | 2010 | 2011 | 2012 | 2013 | 2014 | 2015 |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Eau potable | Chanteau | 1,30[61] | 1,30[62] | 1,31[63] | 1,64[64] | 1,33[65] | 1,44[66] | 1,45[67] | 1,44[68] |
| Loiret | 1,76[69] | 1,7[70] | 1,66[71] | 1,69[72] | |||||
| France | 1,93[69] | 1,96[70] | 2[71] | 2,03[72] | |||||
| Assainissement | Chanteau | 1,64[61] | 2,10[62] | 2,15[63] | 2,22[64] | 2,26[65] | 2,32[66] | 2,36[67] | 2,37[68] |
| Loiret | 2,07[69] | 2,19[70] | 2,25[71] | 2,38[72] | |||||
| France | 1,73[69] | 1,82[70] | 1,85[71] | 1,89[72] |
Gestion des déchets |
Sites de collecte, de traitement et de valorisation des déchets de la communauté urbaine d'Orléans Métropole, avec localisation de la commune de Chanteau.
La collecte, le traitement et la valorisation des déchets est une compétence exclusive de la communauté urbaine Orléans Métropole depuis 2000 (l'intercommunalité était alors communauté de communes). La collecte des déchets ménagers (résiduels[Note 3] et multimatériaux) est effectuée en porte-à-porte sur toutes les communes de la communauté urbaine. Un réseau de six déchèteries accueille les encombrants et autres déchets spécifiques (déchets verts, déchets dangereux, gravats, cartons…)[73].
Une unité de traitement permettant la valorisation énergétique (l’incinération des déchets ménagers résiduels) et la valorisation matière des autres déchets (corps creux, corps plats et multimatériaux) est en service sur la commune de Saran depuis 1996. Elle est exploitée par la société ORVADE, filiale du groupe Veolia[74].
Garnison |
Le camp militaire d'Orléans-Chanteau est utilisé par le service de santé des armées. Il regroupe l’Établissement Central des Matériels du service de santé des armées (ECMSSA) et la Pharmacie centrale des armées. Cette dernière, fondée en 1792, a été complètement rénovée en 2003 ; elle a été chargée de la production de médicaments spécifiques aux besoins militaires ou nécessaires dans le cadre de la pandémie grippale[75]. La maintenance des antennes chirurgicales est également assurée sur ce site. Le tout emploie près de 400 personnes[76].
Population et société |
Démographie |
L'évolution du nombre d'habitants est connue à travers les recensements de la population
effectués dans la commune depuis 1793. À partir de 2006, les
populations légales
des communes sont publiées annuellement par l'Insee. Le recensement repose désormais sur
une collecte d'information annuelle, concernant successivement tous
les territoires communaux au cours d'une période de cinq ans. Pour les communes de moins de 10 000 habitants, une enquête de recensement portant sur toute la population est
réalisée tous les cinq ans, les populations légales des années intermédiaires étant quant à elles estimées par
interpolation ou extrapolation[77]. Pour la commune, le premier recensement exhaustif entrant dans le cadre du nouveau dispositif a été réalisé en 2007[78].
En 2016, la commune comptait 1 446 habitants[Note 4], en augmentation de 8,64 % par rapport à 2011 (Loiret : +2,24 %, France hors Mayotte : +2,44 %).
Culture locale et patrimoine |
Lieux et monuments |
Église Saint-Remi du XVIe siècle ;
Château de la Brossette, du début du XXe siècle, occupé actuellement par un centre de loisirs, priorité de la ville voisine de Fleury-les-Aubrais
Gouffre des Sans Ronce[81].
Personnalités liées à la commune |
Héraldique |
 | Les armes de Chanteau se blasonnent ainsi : D'or à la barre de tenné bordée de deux cordes nouées d'argent et chargée de trois feuilles de chêne de sinople, accompagnée d'une demie ramure de tenné en chef et de trois épis de blés d'or liés d'argent en pointe [82].
|
|---|
Notes et références |
Notes |
Les ZNIEFF de type 1 sont des secteurs d’une superficie en général limitée caractérisée par la présence d’espèces, d’association d’espèces ou de milieux rares, remarquables, ou caractéristiques du milieu du patrimoine naturel régional ou national.
SIAEP= Syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable.
Les déchets ménagers résiduels comprennent les déchets obtenus après extraction des autres fractions, valorisables, de déchets.
Population municipale légale en vigueur au 1er janvier 2019, millésimée 2016, définie dans les limites territoriales en vigueur au 1er janvier 2018, date de référence statistique : 1er janvier 2016.
Références |
Inventaire national du patrimoine naturel |
« Liste des zones Natura 2000 de la commune de Chanteau » (consulté le 17 août 2015).
« Site Natura 2000 n° FR2400524 - fiche détaillée » (consulté le 17 août 2015).
« Liste des ZNIEFF de la commune de Chanteau » (consulté le 17 août 2015).
« ZNIEFF 240030769 - Bas-marais des Crots - fiche de synthèse » (consulté le 17 août 2015).
« ZNIEFF 240030769 - Bas-marais des Crots - fiche descriptive. » (consulté le 17 août 2015).
Site de la Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Centre-Val de Loire |
Autres sources |
« Zonage en petites régions agricoles », sur http://agreste.agriculture.gouv.fr/ (consulté le 27 juillet 2015)
« Fiche communale », sur http://www.insee.fr/ (consulté le 27 juillet 2015).
« Orthodromie entre "Chanteau" et "Orléans" », sur le site lion1906 de Lionel Delvarre (consulté le 27 juillet 2015).
« Villes les plus proches de Chanteau », sur le site lion1906 de Lionel Delvarre (consulté le 27 juillet 2015).
« Gouffre des Sans-Ronce », sur www.balado.fr, Éditions Mondéos (consulté le 11 novembre 2010)
« Deux directives européennes », sur le site du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables (consulté le 17 août 2015)
« Les objectifs de la démarche Natura 2000 », sur le site du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables (consulté le 17 août 2015)
« Arrêté du 20 août 2014 portant désignation du site Natura 2000 forêt d'Orléans et périphérie (zone spéciale de conservation) », sur http://www.legifrance.gouv.fr/ (consulté le 17 août 2015)
« Cartographie des zones naturelles protégées sur Chanteau », sur [http:// www.cartelie.application.developpement-durable.gouv.fr/cartelie/ l'application cartographique] du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables (consulté le 17 août 2015)
« Découpage communal de la ZNIEFF 240030769 - Bas-marais des Crots » (consulté le 17 août 2015).
https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2007/11/29/DEFF0772508A/jo/article_2
Motte 2003, p. 24
Motte 2003, p. 23
« Les grands principes de la loi municipale de 1884 », sur le site du sénat, 21 décembre 2012(consulté le 6 novembre 2015)
« Notice communale de Chanteau », sur le site de l'EHESS (consulté le 6 novembre 2015).
« Communautés de communes de la région Centre-Val de Loire », sur Dictionnaire toponymique de la région Centre - Val de Loire (consulté le 6 novembre 2015)
« Arrêté portant transformation de la Communauté d'Agglomérations Orléans Val de Loire en Communauté Urbaine renommée COMMUNAUTE URBAINE « ORLEANS METROPOLE » et approbation des statuts », sur http://www.saintdenisenval.com, 22 décembre 2016(consulté le 15 février 2017)
Décret no 2017-686 du 28 avril 2017 portant création de la métropole dénommée « Orléans Métropole »
Bloch 1906, p. 19
Abbé Patron 1870, p. 360
Prudhomme 1798, p. 162.
« Historique de la décentralisation », sur http://www.collectivites-locales.gouv.fr/, p. 3.
« Historique de la décentralisation », sur http://www.collectivites-locales.gouv.fr/, p. 41-46.
« Historique de la décentralisation », sur http://www.collectivites-locales.gouv.fr/, p. 61-72.
« Historique de la décentralisation », sur http://www.collectivites-locales.gouv.fr/, p. 118-138.
Gérard Lang, « Le Code officiel géographique (COG) - 4.3. : l’œuvre révolutionnaire », sur http://projetbabel.org/, juin 2007(consulté le 6 novembre 2015).
Denis Jeanson, « Cantons de la région Centre-Val de Loire », sur Dictionnaire toponymique de la région Centre - Val de Loire (consulté le 6 novembre 2015)
« Historique de la décentralisation », sur http://www.collectivites-locales.gouv.fr/ (consulté le 6 novembre 2015), p. 6.
Gérard Lang, « Le Code officiel géographique (COG) - 4.4. : le Consulat et l'Empire », sur http://projetbabel.org/, juin 2007(consulté le 6 novembre 2015)
« Arrêté du 9 vendémiaire an X portant réduction des justices de paix du département du Loiret - Bulletin des lois de 1801 - page 46 », sur https://gallica.bnf.fr (consulté le 6 novembre 2015)
Louis Rondonneau, Collection générale des lois : décrets, arrêtés, sénatus-consultes, avis du conseil d'État et réglemens d'administration publiés depuis 1789 jusqu'au 1er avril 1814. Gouvernement Impérial : 3 juillet 1806 - 22 décembre 1808, vol. 10, Paris, Imprimerie royale, coll. « Bulletin des lois », 1819, 434 p. (lire en ligne), 2e, p. 485-486.
« Décret no 73-726 du 23 juillet 1973 portant création de cantons dans le département du Loiret », sur http://www.legifrance.gouv.fr/ (consulté le 6 novembre 2015)
« LOI no 2013-403 du 17 mai 2013 relative à l'élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires, et modifiant le calendrier électoral », JORF no 0114 du 18 mai 2013 p. 8242, 17 mai 2013(consulté le 6 novembre 2015).
« Décret n° 2014-244 du 25 février 2014 portant délimitation des cantons dans le département du Loiret », sur http://www.legifrance.gouv.fr/ (consulté le 6 novembre 2015).
« Question no 460 de M. Jean-Jacques Cottel », sur http://questions.assemblee-nationale.fr/, 29 janvier 2014(consulté le 6 novembre 2015).
« Législatives 2012 : élections selon des modalités révisées. », sur http://www.vie-publique.fr/ (consulté le 22 septembre 2015).
« Délimitation des circonscriptions législatives - Loi ratifiant l'ordonnance n° 2009-935 du 29 juillet 2009 portant répartition des sièges et délimitation des circonscriptions pour l'élection des députés », sur le site du sénat (consulté le 22 septembre 2015).
« Carte du découpage législatif du Loiret », sur http://www.elections-legislatives.fr/ (consulté le 22 septembre 2015).
« Rattachements dans le Loiret avant et après la réforme de 2010 », sur http://www.politiquemania.com/ (consulté le 6 novembre 2015).
« Rattachements administratifs de la commune de Chanteau », sur le site de l'Insee (consulté le 6 novembre 2015)
Loi no 2013-403 du 17 mai 2013 relative à l'élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires, et modifiant le calendrier électoral, article 51 et son décret d'application no 2013-938 du 18 octobre 2013.
« Election des conseillers municipaux et du maire », sur le site de la DGCL (consulté le 6 novembre 2015)
Article L. 2121-2 du code général des collectivités territoriales
Nicolas Da Cunha, « Le maire de Chanteau, Jannick Vié, n'a plus aucun pouvoir et ne pourra éviter de nouvelles élections municipales », La République du Centre, 5 novembre 2018(lire en ligne).
Les services publics d'eau et d'assainissement ; p. 5
« Production et Distribution d'eau potable », sur http://www.geoloiret.com/, 19 décembre 2014(consulté le 14 juin 2017)
Article L5215-20 du Code général des collectivités territoriales
L5217-2 Article Article L5217-2 du Code général des collectivités territoriales
BRGM, « SIVOM d'Orléans - Implantation des forages d'eau potable et périmètres de protection », sur http://infoterre.brgm.fr/, août 1992(consulté le 14 juin 2017), p. 18-22
Les services publics d'eau et d'assainissement , p. 16
Rapport 2015 sur le prix et la qualité du service public d'assainissement, p. 25-26
Rapport 2015 sur le prix et la qualité du service public d'assainissement, p. 115
Rapport 2015 sur le prix et la qualité du service public d'assainissement, p. 27
Article L2224-10 du Code général des collectivités territoriales
Rapport 2015 sur le prix et la qualité du service public d'assainissement, p. 16-18
« Orléans Métropole - politique d'assainissement », sur http://dev.orleans-agglo.fr/ (consulté le 14 juin 2017)
« Catalogue des stations d'épuration en service dans le Loiret au 13 septembre 2013 », sur http://www.eau-loire-bretagne.fr/ (consulté le 14 juin 2017)
« Note sur la tarification des services de l’eau et de l’assainissement », sur http://www.loiret.gouv.fr/, février 2012(consulté le 11 juin 2017)
« Observatoire national des services d'eau et d'assainissement », sur http://www.services.eaufrance.fr/ (consulté le 11 juin 2017)
« Prix TTC du service au m³ pour 120 m³ », sur http://www.services.eaufrance.fr/ (consulté le 11 juin 2017)
Prix de l'eau en 2008 à Chanteau.
Prix de l'eau en 2009 à Chanteau.
Prix de l'eau en 2010 à Chanteau.
Prix de l'eau en 2011 à Chanteau.
Prix de l'eau en 2012 à Chanteau.
Prix de l'eau en 2013 à Chanteau.
Prix de l'eau en 2014 à Chanteau.
Prix de l'eau en 2015 à Chanteau.
Prix de l'eau en 2010 dans le Loiret.
Prix de l'eau en 2011 dans le Loiret.
Prix de l'eau en 2012 dans le Loiret.
Prix de l'eau en 2013 dans le Loiret.
« Tri et déchetteries », sur http://www.orleans-metropole.fr/ (consulté le 12 avril 2017)
« Rapport annuel 2015 sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets », sur http://www.orleans-metropole.fr/ (consulté le 12 avril 2017), p. 31-36
https://www.defense.gouv.fr/defense/breves/lutte_contre_la_pandemie_herve_morin_visite_la_pharmacie_centrale_des_armees
La République du Centre, 18 janvier 2008, p. 4, édition Loiret.
L'organisation du recensement, sur insee.fr.
Calendrier départemental des recensements, sur insee.fr.
Des villages de Cassini aux communes d'aujourd'hui sur le site de l'École des hautes études en sciences sociales.
Fiches Insee - Populations légales de la commune pour les années 2006, 2007, 2008, 2009, 2010, 2011, 2012, 2013, 2014, 2015 et 2016.
Groupe d'amis spéléologues du Loiret, « Gouffre des Sans Ronce », sur speleo-loiret.fr.
http://armorialdefrance.fr/page_blason.php?ville=7737
Voir aussi |
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Bibliographie |
Ouvrages |
Louis Marie Prudhomme, Dictionnaire géographique et méthodique de la République française en 120 départements, volume 1, Paris, Louis Marie Prudhomme, 1798, 673 p. (lire en ligne).
- Camille Bloch, Cahiers de doléances du bailliage d'Orléans pour les États généraux de 1789 - tome 1, Orléans, Ministère de l'Instruction publique, 1906(lire en ligne)
- Camille Bloch, Cahiers de doléances du bailliage d'Orléans pour les États généraux de 1789 - tome 2, Orléans, Ministère de l'Instruction publique, 1907(lire en ligne)
- Collectif, Loiret : un département à l'élégance naturelle, Paris, Christine Bonneton, 2 septembre 1998, 319 p. (ISBN 978-2-86253-234-9)
- Abbé Patron, Département du Loiret - Dictionnaire des communes, Paris, Comédit, 1991, réédition de 1870 (ISBN 2-909112-01-2)
- Claude Motte, Isabelle Séguy & Christine Théré, avec la collaboration de Dominique Tixier-Basse, Communes d’hier, communes d’aujourd’hui - Les communes de la France métropolitaine, 1801-2001. Dictionnaire d’histoire administrative, Paris, Institut National d’Études Démographiques,, 2003, 408 p. (ISBN 978-2-7332-1028-4)
Rapports |
- Rapport 2015 sur le prix et la qualité du service public d'assainissement (lire en ligne)
- Les services publics d'eau et d'assainissement (lire en ligne)
Articles connexes |
- Liste des communes du Loiret
Lien externe |
- Site officiel
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