Krdytkyu

La noblesse belge. Annuaire de 1926.

La noblesse belge désigne l'ensemble des personnes qui portent officiellement, dans le royaume de Belgique, un titre de noblesse. Ces titres ont été conférés soit par les rois des Belges, soit par des souverains ayant régné sur cette région avant la création de la Belgique en 1830 : les titulaires ont ensuite été incorporés dans la noblesse belge en recevant la reconnaissance de leurs titres. En Belgique, la noblesse ne constitue ni un ordre, ni une classe sociale particulière dans l'État, mais une distinction honorifique.

Histoire |

La noblesse belge tire ses racines dans les coutumes et l'héritage des trois édits les plus importants des anciens Pays-Bas espagnols et Pays-Bas autrichiens : celui du roi Philippe II d'Espagne en 1595, de l'archiduc Albert d'Autriche en 1616 et de l'impératrice Marie-Thérèse d'Autriche en 1754^[1]. Si le royaume de Belgique est relativement jeune dans l'histoire, la noblesse belge du XXI^e siècle a en effet souvent hérité de titres de noblesse acquis dans ces anciens États du Saint-Empire romain germanique^[1].

Ces règles furent bouleversées dès le 1^er août 1814, date à laquelle la Belgique actuelle, dans le but de reconstituer les anciens Pays-Bas, fit partie, avec les anciennes Provinces-Unies, du Royaume uni des Pays-Bas dont le roi devint Guillaume I^er des Pays-Bas. Bien que les privilèges féodaux de la noblesse fussent abolis, le nouveau régime tenait à conserver pour la noblesse un statut spécifique^[1]. C'est grâce à cette disposition que les nobles constituaient, sous le Royaume uni des Pays-Bas, le premier des trois ordres des États provinciaux : corps équestres (réservé aux nobles), villes et campagnes. La loi fondamentale leur réserva en outre certains privilèges mineurs, tels que le libre droit de chasse dans tout le royaume^[1].

En 1830, le Congrès national qui fut élu pour établir la nouvelle constitution des provinces belges, qui s'étaient violemment séparées du Royaume uni des Pays-Bas, décréta qu'il n'y aurait plus de distinction d'ordres dans l'État mais réserva au roi des Belges le droit de conférer des titres de noblesse sans jamais y attacher aucun privilège. La noblesse belge a joué un rôle prépondérant dans l'histoire de la Belgique où elle se fit particulièrement remarquer dans les domaines militaire, politique et économique^[1]. Les nobles ont payé un tribu particulièrement lourd au cours des deux guerres mondiales, ce dont témoigne le nombre peu élevé de nobles actuels parmi les 11 millions de Belges^[1]. Il en est de même en ce qui concerne le monde politique belge, au Congrès national de 1830, sur 200 constituants, 71 appartenaient à la noblesse issue de l'Ancien régime et de nombreuses hautes fonctions ont continué à être exercées par des nobles : sénateurs, ambassadeurs, ministres, députés…^[1].

Législation nobiliaire |

La Constitution belge.

Dans le royaume de Belgique, les titres de noblesse font l'objet d'une reconnaissance officielle et sont honorifiques ; ils sont mentionnés sur les documents officiels (carte d'identité, permis de conduire, passeport…) ainsi que les documents émanant de l'administration. Cette matière est régie par différents textes législatifs, dont le principal est la loi du 12 décembre 1838 qui fixe la hiérarchie des titres de noblesse en Belgique. Le droit pour le roi des Belges de conférer des titres de noblesse est fixé par l'art. 113 de la Constitution qui stipule que « Le Roi a le droit de conférer des titres de noblesse, sans pouvoir jamais y attacher aucun privilège ».

Bien que les titres nobiliaires et les noms patronymiques suivent des règles de transmission distincts, il n'en reste pas moins qu'ils sont très fortement corrélés. Les titres de noblesse sont considérés comme un élément de l'identité d'une personne, il est donc interdit à quiconque de s'affubler d'un titre auquel il n'a pas droit, au risque de se voir condamner pénalement. Ce délit est fixé par l'art. 230 du Code pénal qui stipule « Sera puni d'une amende de deux cents [euros] à mille [euros], quiconque se sera publiquement attribué des titres de noblesse qui ne lui appartiennent pas ». Cet article est complété par l'art. 232 du Code pénal : « Tout fonctionnaire, tout officier public qui, dans ses actes, attribuera aux personnes y dénommées des noms ou des titres de noblesse qui ne leur appartient pas, sera puni, en cas de connivence, d'une amende de deux cents [euros] à mille [euros] ».

En ce qui concerne les critères d'anoblissement, ni la constitution, ni la loi, ne précisent les critères utilisés.

Transmission des titres |

Les titres nobiliaires sont fixés par la loi du 12 décembre 1838^[1]. En Belgique, il existe quatre modes de transmission ou d'acquisition de la noblesse, ils peuvent être transmis par :

• descendance : enfants nés du légitime mariage d'un noble (ce qui exclut les enfants nés d'un concubinage) et selon les règles de transmission attribués par le souverain ;


• concession : attribution d'une faveur nobiliaire par le roi (anoblissement) et de lettres patentes ;


• reconnaissance : validation d'un titre ancien perdu par dérogeance ou déchéance et auquel le citoyen peut légitimement prétendre ;


• admission : reconnaissance d'un titre de noblesse étranger octroyé à une famille d'origine étrangère dans le passé.

Les titres nobiliaires ne sont pas tous transmissibles, néanmoins il arrive que lorsqu'une faveur nobiliaire a été conférée à titre personnel, elle fasse ensuite l'objet d'une concession héréditaire par un nouvel arrêté royal^[1]. Les lettres patentes spécifient leur mode de transmission, ils peuvent être :

• héréditaire : transférable à toute la descendance masculine et féminine ;


• personnel : non transférable à la descendance masculine et féminine ;


• par primogéniture masculine : transférable à la première descendance masculine.

Les titres nobiliaires ont été soumis à une problématique, à la suite de la réforme du 1^er juin 2014 sur les noms de famille, les parents peuvent choisir de donner le nom de la mère ou le nom du père, voire les deux. Le titre de noblesse héréditaire ne se transmettant que par le nom du père, cela posa une problématique de transmission du titre. L'Association de la noblesse du royaume de Belgique (ANRB) a évoqué dans son bulletin trimestriel n^o 280 cette problématique et a formulé ses positions :

• si le nom du père est transmis à l'enfant : rien ne change par rapport à la législation actuelle, l'enfant hérite du titre ;


• si le nom de la mère est transmis à l'enfant : pas de transmission de noblesse ni d'un titre éventuel même si le père et/ou la mère est/sont noble(s) ;


• si le nom du père suivi du nom de la mère est transmis à l'enfant : transmission de noblesse paternelle et du titre éventuellement associé ;


• si le nom de la mère est suivi du nom du père à l'enfant : pas de transmission automatique de la noblesse ni du titre éventuel même si le père et/ou la mère est/sont noble(s).

Ces modes de transmission sont actuellement en cours de réflexion au Service de la noblesse du ministère des Affaires étrangères. L'ANRB participe au débat. Dans la circulaire n^o 653 de novembre 2015, l'ANRB confirme cette position et elle mentionne que les débats écoulés se sont orientés dans cette direction. Elle rajoute qu'elle n'encourage pas la 3^e possibilité (nom du père suivi du nom de la mère).

Hiérarchie nobiliaire |

Charles de Ligne, 1^er prince d'Arenberg et son épouse la princesse Anne de Croÿ avec leurs enfants.

Les titres nobiliaires sont fixés par la loi du 12 décembre 1838, par ordre de préséance, en Belgique les titres sont :

• 
  Prince [en néerlandais Prins(es)] ; il existe 9 familles princières : d'Arenberg (1576, admis en Belgique en 1953 avec le prédicat d'altesse sérénissime), de Ligne (prince du Saint-Empire, 1601 avec le prédicat d'altesse), de Croÿ (prince de Solre en 1677, prince du Saint-Empire en 1742 avec le prédicat d'altesse sérénissime), de Habsbourg-Lorraine (incorporé en 1978 et 1983 avec le prédicat d'altesse impériale), Lobkowicz (Saint-Empire 1624, admis en Belgique en 1958 avec le prédicat d'altesse sérénissime), de Merode (confirmation des titres de prince de Rubempré et d'Everberg en 1823, et prince de Grimberghe en 1842 pour l'aîné ; prince de Merode à tous en 1930), Chimay (admis en 1824) ; Swiatopolk-Czetwertynski (princes en Pologne depuis 1495, reconnu en 2007) ; Wellesley (princes de Waterloo).


• 
  Duc [en néerlandais Hertog(in)] ; il existe 5 familles ducales (d'Arenberg, de Beaufort-Spontin, de Looz-Corswarem, d'Ursel et de Croÿ). Le titre de « duc de Brabant » est traditionnellement porté par le prince héritier ou la princesse héritière du royaume.


• 
  Marquis [en néerlandais Markgraaf ou Markies / Markgravin ou Markiezin] ; il existe 10 familles portant ce titre : d'Assche, de Beauffort, de la Boëssière-Thiennes, Imperiali des Princes de Francavilla, du Parc Locmaria, de Radiguès, Ruffo de Bonneval de La Fare des Comtes de Sinopoli de Calabre, de Trazegnies, Westerloo (titre porté par l'aîné des princes de Merode), d'Yve.


• 
  Comte [en néerlandais Graaf / Gravin] ; il existe environ 85 familles portant ce titre, dont les plus anciennes portant celui de Comte du Saint-Empire telles que les : de Lannoy ; de Limburg Stirum ; de Looz-Corswarem ; de Liedekerke ; d'Oultremont ; de Renesse, etc.


• 
  Vicomte [en néerlandais Burggraaf / Burggravin] ; il existe environ 35 familles portant ce titre.


• 
  Baron [en néerlandais Baron(es)] ; il existe environ 325 familles portant ce titre.


• 
  Chevalier [en néerlandais Ridder, pas d'équivalent féminin] ; il existe environ 120 familles portant ce titre.


• 
  Écuyer [en néerlandais Jonkheer / Jonkvrouw] ; environ 500 familles, ce titre n'est pas utilisé dans la conversation en français, mais est inséré dans les actes officiels, l'appellation « Messire » à la place de Monsieur est tombée en désuétude^[2]. Dans l'adresse, il s'écrit en abrégé (« éc. ») après le nom patronymique^[3].

Adjonction de noms |

Le nom de famille au sein de la noblesse belge est un facteur identitaire fort, bien que contrairement à des pays comme l'Allemagne ou l'Autriche où les nobles reçoivent la particule « von », ce ne soit pas automatique en Belgique. Même si rien ne distingue de façon évidente les noms de famille nobles, il n'en reste pas moins qu'une majorité de nobles possède un nom doté d'une particule, voire de plusieurs (par exemple, la famille Ruffo de Bonneval de La Fare des Comtes de Sinopoli de Calabre). Si originellement seules quelques familles d'origine féodale n'étaient connues que par le nom de leur terre, il fut de coutume pour les nobles de l'Ancien régime d'adjoindre le nom de leurs seigneuries à leur nom propre afin de mieux déterminer leur branche et leurs origines. C'est pour cette raison qu'on trouve aujourd'hui bon nombre de familles ayant plusieurs branches (ex: de Villenfagne d'Ingihoul, de Villenfagne de Vogelsanck, de Villenfagne de Sorinnes…).

Aspects sociologiques |

La réflexion sociologique de Pierre Bourdieu sur les goûts et styles de vie publiée dans son livre La Distinction. Critique sociale du jugement (1979) s'applique aussi à une certaine noblesse. Distinction signifie autant la notion de raffinement que celle de séparation. Ce regard sociologique remettant en cause les mécanismes même de création et de survie de la noblesse pourrait ne pas être volontiers accepté par les membres de cette micro-société.

En pratique, la noblesse jouit au XXI^e siècle d'un certaine forme de pouvoir et d'influence tacite. Dans les années 1980, un journaliste auprès de la RTBF, Gérard de Sélys (nom usuel du Baron Gérard de Selys Longchamps), a réalisé une étude sur la présence de la noblesse dans les 3 500 principales entreprises belges. Dix pour cent de ces entreprises étaient dirigées par des personnes appartenant à la noblesse. Il s’agit d’un pourcentage élevé, car la noblesse ne représente que 0,3 % de la population totale de la Belgique.

Gérard de Sélys trouve que la transmissibilité des titres de noblesse est une ineptie biologique : « Je trouve inconvenant qu’un individu soit, avant même sa naissance, prédestiné à jouer un rôle dans le sort d’une nation. D’après moi, pareille conception participe de théories pseudo-scientifiques qui justifient le racisme en se raccrochant au principe selon lequel certaines personnes sont génétiquement supérieures à d’autres. »

L'auto-présentation |

La noblesse dit par ailleurs d'elle-même que son état implique surtout des obligations. Les nobles défendent et maintiennent à l'honneur des valeurs morales traditionnelles. Ces valeurs sont la religion, la famille, le Roi et la Patrie, et le souci du bien public. En outre ils prônent comme valeurs éthiques : honnêteté, fidélité et respect de la parole donnée, sens du devoir, aide au prochain en commençant par les membres de la famille, respect de l'héritage moral et matériel transmis par les parents et les ancêtres.

Pour honorer les faveurs nobiliaires acquises ou héritées et pour en rester dignes, les nobles doivent, dans cette vision, tendre vers une certaine excellence. Cette perspective demande aussi que le noble adopte une attitude de courtoisie et de modestie dans le comportement et dans les paroles.

Le poids démographique |

En Belgique, 32 000 personnes font partie de la noblesse, ce qui représente 0,3 % de la population. Cette répartition est cependant inégale entre francophones et néerlandophones. Cette disproportion et d'autres considérations ont mené à la mise en place en 1978 d'une Commission d'avis sur les faveurs nobiliaires (AR du 31 janvier 1978). Le 15 janvier 2002 une proposition de loi a été soumise au Sénat visant à abroger diverses dispositions concernant la noblesse. Elle a été rendue caduque à la dissolution des chambres en avril 2003.

Anoblissements |

Chaque année, le roi anoblit une vingtaine de Belges de différents horizons de la société. Malgré un accent récent sur l'équilibre des femmes et des hommes dans ces nominations, les dernières listes comportent moins de femmes. Par discrimination positive, les femmes sont promues à des titres plus élevés que les hommes (étant donné qu'il n'existe aucun équivalent féminin aux deux premiers degrés de l'échelle des titres nobiliaires : écuyer et chevalier). Par ailleurs, le droit de la noblesse ne permet pas que les femmes transmettent leur état ou titre de noblesse à leurs enfants. Ces principes datant de l'Ancien Régime sont encore en vigueur au XXI^e siècle et sont contestés par les personnes et les instances chargées de la promotion de l'égalité des femmes et des hommes.

Depuis quelques décennies, il semble qu'une attention nouvelle soit portée à reconnaître les mérites. Alors que jadis l'activité industrielle, politique, économique prévalait, au XXI^e siècle des accomplissements dans les domaines intellectuels, artistiques, sportifs ou sociaux qualifient leur auteurs. Ainsi, par arrêté royal du 20 décembre 2002, le titre personnel de vicomte a été accordé au lieutenant-colonel Frank De Winne, aviateur et astronaute.

Conseil de noblesse |

Commission d'avis |

Depuis le 10 février 2003, il a été institué une seule commission chargé de soumettre au roi une liste de noms de personnes éligibles à la suite de prestations exceptionnelles. Il s'agit de la Commission d'avis sur les concessions de faveurs nobiliaires et sur l'octroi de distinctions honorifiques de grade élevé^[4]. Cette commission fonctionne sous la responsabilité du Ministre des affaires étrangères. Le roi a cependant le droit d'attribuer des faveurs nobiliaires en dehors de celles proposées par ladite commission (motu proprio). Le titre de Comte concédé en 1999 à Patrick, Raoul et Henri d'Udekem d'Acoz respectivement père et oncles paternels de Mathilde, épouse du roi Philippe relèverait de ce droit.

En pratique, le service du protocole du Ministère des affaires étrangères compte une cellule P&S5 chargée des questions relatives à la noblesse belge et les matières relatives aux Ordres nationaux. Elle agit comme secrétaire de la commission nommée plus haut ainsi que pour le Conseil de la Noblesse belge.

Les quatorze membres de cette commission (neuf hommes et cinq femmes en 2007) sont nommés pour un terme de quatre ans renouvelable une fois à condition que la limite d'âge de 70 ans ne soit pas dépassée. Lors de leur nomination, les membres sont classés dans le groupe linguistique français ou dans le groupe linguistique néerlandais.

Chaque année, la commission essaie d'établir d'une manière « équilibrée » une liste des éventuels bénéficiaires, en tenant compte de la langue, de la région, des activités professionnelles et du sexe des candidats. Elle essaie également d'arriver à un équilibre en ce qui concerne la gradation des titres. La réalisation de cet équilibre peut être étalée sur plusieurs années.

Les noms des personnes à qui une faveur nobiliaire est conférée sont publiés chaque année au Moniteur, journal officiel de l'État belge, avant la Fête nationale belge.

Démographie |

Entre 1815 et 1857, il y avait encore en Belgique 1 277 familles nobles. Au cours de la période de 1830 à 1857, 469 familles ont reçu un titre et 104 d’entre elles se sont éteintes. À la fin des années 1950 il y avait encore 788 familles nobles. Durant son règne (1950-1993), le Roi Baudouin a accordé des faveurs nobiliaires à 489 personnes. En 2016, Il y a environ 1 100 familles nobles.

Publications et organisations |

Il existe un annuaire de la Noblesse belge, une Association de la Noblesse du Royaume de Belgique (ANRB), Le Carnet mondain et High Life de Belgique, des initiatives privées qui publient contre paiement ou abonnement les noms et adresses et/ou événements civils et festifs de la haute société.

Déchéance de noblesse |

Ne constituant plus un ordre au sein de l'État la noblesse se transmet quelle que soit l'activité professionnelle du titulaire, la notion de dérogeance n'existant pas, toutefois elle peut se perdre de façon irréversible, ainsi que sa transmission héréditaire pour les enfants nés après la condamnation^[5], par décision d'un juge, comme peine principale ou annexe lors d'une condamnation^[6].

Critiques de la noblesse |

Bibliographie |

• Chevalier Braas (Recteur honoraire de l'université de Liège, membre du Conseil héraldique), La législation nobiliaire en Belgique, Bruxelles, Établissements Émile Bruylant, 1960.

Annexes |

Articles connexes |

• Association de la noblesse du royaume de Belgique


• Armorial de la noblesse belge


• Liste des anoblissements en Belgique (règne d'Albert II)


• Liste des anoblissements en Belgique (règne de Philippe)


• Familles contemporaines de la noblesse belge


• Familles éteintes de la noblesse belge


• Noblesse belge d'aujourd'hui

Références |

• 
  


• Cet article est partiellement ou en totalité issu de l'article intitulé « Noblesse » (voir la liste des auteurs)
  

• Portail de la Belgique
• Portail de la sociologie
• Portail de l’anthropologie
• Portail de l’histoire
• Portail de la monarchie
• Portail de la généalogie