Bazoches-sur-le-Betz
Pour les articles homonymes, voir Bazoches (homonymie).
Bazoches-sur-le-Betz.mw-parser-output .entete.map{background-image:url("//upload.wikimedia.org/wikipedia/commons/7/7a/Picto_infobox_map.png")} | |||||
La mairie. | |||||
Héraldique | |||||
Administration | |||||
---|---|---|---|---|---|
Pays | France | ||||
Région | Centre-Val de Loire | ||||
Département | Loiret | ||||
Arrondissement | Montargis | ||||
Canton | Courtenay | ||||
Intercommunalité | Communauté de communes de la Cléry, du Betz et de l'Ouanne | ||||
Maire Mandat | Tierry DUPUIS 2016-2020 | ||||
Code postal | 45210 | ||||
Code commune | 45026 | ||||
Démographie | |||||
Gentilé | Bazochois[1] | ||||
Population municipale | 964 hab. (2015 ) | ||||
Densité | 63 hab./km2 | ||||
Géographie | |||||
Coordonnées | 48° 08′ 01″ nord, 2° 59′ 14″ est | ||||
Altitude | Min. 120 m Max. 152 m | ||||
Superficie | 15,38 km2 | ||||
Localisation | |||||
Géolocalisation sur la carte : Loiret
Géolocalisation sur la carte : Loiret
Géolocalisation sur la carte : France
Géolocalisation sur la carte : France
| |||||
Liens | |||||
Site web | www.bazochessurlebetz.fr | ||||
modifier |
Bazoches-sur-le-Betz est une commune française située dans le département du Loiret en région Centre-Val de Loire.
Sommaire
1 Géographie
1.1 Situation
1.2 Relief
1.3 Lieux-dits et écarts
1.4 Milieux naturels et biodiversité
1.4.1 Zones nationales d'intérêt écologique, faunistique et floristique
2 Toponymie
3 Histoire
3.1 Héraldique
4 Urbanisme
4.1 Planification
4.2 Logement
4.3 Voies de communication et transports
4.3.1 Infrastructures routières
4.3.2 Transports en commun
5 Politique et administration
5.1 Découpage territorial
5.1.1 Bloc communal : Commune et intercommunalités
5.1.2 Personnalités élues par circonscription électorale de rattachement
5.1.3 Circonscriptions de rattachement
5.1.4 Collectivités de rattachement
5.2 Politique et administration municipales
5.2.1 Conseil municipal et maire
6 Équipements et services
6.1 Environnement
6.1.1 Gestion des déchets
6.1.2 Production et distribution d'eau
6.1.3 Assainissement
6.1.4 Prix de l'eau
6.2 Enseignement
7 Population et société
7.1 Démographie
8 Patrimoine
8.1 Lieux et monuments
9 Notes et références
9.1 Notes
9.2 Références
10 Voir aussi
10.1 Bibliographie
10.2 Articles connexes
10.3 Liens externes
Géographie |
Situation |
La commune de Bazoches-sur-le-Betz se trouve dans le quadrant nord-est du département du Loiret, à la limite des trois départements du Loiret, de Seine-et-Marne et de l'Yonne, dans la région agricole du Gâtinais pauvre[2]. À vol d'oiseau, elle se situe à 84,2 km d'Orléans[3], préfecture du département, à 23,2 km de Montargis[4], sous-préfecture, et à 11,6 km de Courtenay, ancien chef-lieu du canton dont dépendait la commune avant mars 2015. La commune fait partie du bassin de vie de Courtenay[5].
Les communes les plus proches sont : Rozoy-le-Vieil (3,3 km), Jouy (4 km, dans l'Yonne), Ervauville (4,8 km), Foucherolles (4,9 km), Le Bignon-Mirabeau (5 km), Montacher-Villegardin (5,4 km, dans l'Yonne), Domats (6,2 km, dans l'Yonne), Pers-en-Gâtinais (6,3 km), Mérinville (6,6 km) et Chevry-sous-le-Bignon (6,6 km)[6].
Relief |
L'altitude à la base de l'église est de 140,055 m selon la borne NGF encastrée sur la façade.
Lieux-dits et écarts |
Les hameaux mentionnés sur une carte du XIIe siècle sont : Bazoches-en-Gâtinois ; la Borde : appelée aussi la Borde-Vaujouan où s'élève aux XVIe, XVIIe, XVIIIe et XIXe siècles un château, présent sur les cartes anciennes. Le château est détruit au milieu du XIXe siècle par M. O'Connor, époux de Mme Condorcet, qui en était propriétaire de même que du château du Bignon-Mirabeau. Les pierres du château de la Borde-Vaujouan ont servi à reconstruire le château actuel du Bignon-Mirabeau ; Baslin ; le Grand Village : situé au nord du bourg et du Betz, ce hameau constituait l'ancien bourg de Bazoches-sur-le-Betz. Sur la partie la plus haute s'élevait au Moyen Âge l'église primitive qui est détruite au cours de la guerre de Cent Ans lors des pillages réalisés par les Anglais ; les Grais ; Galetas.
Les hameaux cités sur la carte de Cassini de 1760 sont plus nombreux, du nord au sud : les Caffiers ; les Marceaux ; les Perroneaux ; le Grand Village ; les Murgets ; Mizou ; la Borde ; les Moriceaux ; les Balains.
Milieux naturels et biodiversité |
Zones nationales d'intérêt écologique, faunistique et floristique |
L’inventaire des zones naturelles d'intérêt écologique, faunistique et floristique (ZNIEFF) a pour objectif de réaliser une couverture des zones les plus intéressantes sur le plan écologique, essentiellement dans la perspective d’améliorer la connaissance du patrimoine naturel national et de fournir aux différents décideurs un outil d’aide à la prise en compte de l’environnement dans l’aménagement du territoire. Le territoire communal de Bazoches-sur-le-Betz comprend une ZNIEFF[7].
La ZNIEFF, de deuxième génération et de type 2[Note 1], dénommée Étangs prairies et forêts du Gâtinais nord oriental, d'une superficie de 5 060 hectares, s'étend sur 17 communes, dont neuf dans le Loiret (Bazoches-sur-le-Betz, Courtenay, Ervauville, Foucherolles, Mérinville, Pers-en-Gâtinais, Rozoy-le-Vieil, Saint-Hilaire-les-Andrésis, La Selle-sur-le-Bied) et huit dans l'Yonne (La Belliole, Courtoin, Domats, Égriselles-le-Bocage, Montacher-Villegardin, Savigny-sur-Clairis, Vernoy et Villeneuve-la-Dondagre). Bazoches-sur-le-Betz est située sur la frange nord-ouest de la ZNIEFF correspondant à la partie est de la commune[8]. Son altitude varie entre 130 et 190 m[9]. La ZNIEFF vise en priorité les habitats d'eaux douces stagnantes. On y trouve prairies humides, mégaphorbiaies, tourbières et marais, entrecoupés de bocages et de boisements. Les activités humaines présentes dans cette superficie sont majoritairement l'agriculture et la sylviculture, avec de l'élevage. La pêche et la chasse y sont pratiquées, et d'autres activités de tourisme et loisirs. L'habitat, composé surtout de fermes isolées, est très dispersé[10].
Toponymie |
La prononciation gâtinaise de Bazoches-sur-le-Betz escamote le « tz » final : Bazoches-sur-le-Bé.
La dénomination actuelle est déjà attestée au milieu du XVIIe siècle, probablement due à l'existence d'une autre paroisse nommée Bazoches dans l'ancien diocèse de Sens : l'actuelle Bazoches-lès-Bray (Seine-et-Marne). L'explication par la nécessité de distinguer de Bazoches-les-Gallerandes (dans l'actuel département du Loiret, mais dans le diocèse d'Orléans) est d'une probabilité très faible[pourquoi ?].
L'origine du nom de la commune est le latin basilica, les sanctuaires religieux nombreux au Moyen Âge expliquent que beaucoup de communes portent ce nom ou un dérivé.
Histoire |
Héraldique |
Les armes de Bazoches-sur-le-Betz se blasonnent ainsi :
|
domaine de Baslin. Ancien château de Baslin a appartenu en 1804 aux Lebascle d'Argenteuil, Hyppolite et BlancheJosephine (arch privees)
Urbanisme |
Planification |
Bazoches-sur-le-Betz fait partie de la communauté de communes du Betz et de la Cléry créée le 22 décembre 2011 et entrée en vigueur le 1er janvier 2012. Parmi les diverses compétences attribuées à cette intercommunalité figure l'élaboration et le suivi du Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) portant sur l'ensemble du territoire de la communauté de communes[11]. Le document est approuvé par le conseil communautaire le 21 mai 2013. Pour répondre à l'obligation de mettre en conformité le PLUi avec la loi du 12 juillet 2010 dite « Grenelle II » et la loi pour l'accès au logement et un urbanisme rénové du 24 mars 2014, dite loi « Alur » mais aussi avec le schéma de cohérence territoriale du Montargois en Gâtinais et pour tenir compte de l'évolution du périmètre (Intégration de la commune de Saint-Loup-d'Ordon au 1er janvier 2015), l'assemblée prescrit la révision du PLUi par délibération du 10 février 2016[12].
Logement |
Voies de communication et transports |
Infrastructures routières |
La commune est traversée par l'autoroute A6 et deux routes départementales : la RD 36 et la RD 147 qui relient la commune respectivement à Château-Renard et Le Bignon-Mirabeau et supportent un trafic inférieur à 600 véhicules/jour[13].
Transports en commun |
Aucune ligne régulière du réseau Ulys, le réseau interurbain de transport par autocar du Conseil départemental du Loiret, ne dessert la commune. Par contre la commune bénéficie du service Ulys Proximité qui emmène les usagers de la commune vers un arrêt desservi par la ligne régulière la plus proche[14]. À compter du 1er janvier 2017, la compétence des services de transports routiers interurbains, réguliers et à la demande est transférée des départements aux régions, et donc localement du département du Loiret à la région Centre-Val de Loire, consécutivement à la loi NOTRe du 7 août 2015[15].
Politique et administration |
Découpage territorial |
Bloc communal : Commune et intercommunalités |
La paroisse et bourg de Bazoches-sur-le-Betz acquiert le statut de municipalité avec le décret du12 novembre 1789 de l'Assemblée Nationale[16] puis celui de « commune », au sens de l'administration territoriale actuelle, par le décret de la Convention nationale du 10 brumaire an II (31 octobre 1793)[17]. Il faut toutefois attendre la loi du 5 avril 1884 sur l'organisation municipale pour qu'un régime juridique uniforme soit défini pour toutes les communes de France, point de départ de l’affirmation progressive des communes face au pouvoir central[18].
Aucun événement de restructuration majeure du territoire, de type suppression, cession ou réception de territoire, n'a affecté la commune depuis sa création[19].
La commune de Bazoches-sur-le-Betz n'appartient à aucune intercommunalité à fiscalité propre jusqu'en 2011 et fait partie, à cette date, des 68 communes du Loiret dites « isolées »[20]. Elle adhère à la communauté de communes du Betz et de la Cléry lors de la création de cette intercommunalité par arrêté du 22 décembre 2011 avec effet au 1er janvier 2012[21],[22]. La commune appartient à d'autres établissements publics de coopération intercommunale, de type syndicats ou autres regroupements intercommunaux. Le découpage territorial de ces structures est en constante évolution dans une perspective de rationalisation et d'efficience des services[Note 2].
Le 1er janvier 2017, la communauté de communes du Betz et de la Cléry (CCBC) et la communauté de communes de Château-Renard (CCCR) fusionnent pour donner naissance à la communauté de communes de la Cléry, du Betz et de l'Ouanne (3CBO). À l’occasion de cette fusion, le Syndicat d’Aménagement Rural (SAR) de Château-Renard et Courtenay, totalement inclus dans le périmètre de la 3CBO, fait partie intégrante de la nouvelle entité créée[23].
Personnalités élues par circonscription électorale de rattachement |
Au-delà du maire, premier magistrat administrant la commune, les personnalités élues dont le mandat est relatif à une collectivité à laquelle est rattachée la commune de Bazoches-sur-le-Betz et représentant donc le territoire communal au sein de chacune de ces collectivités sont les suivantes :
Élections | Circonscription électorale | Élu de la circonscription | ||||
---|---|---|---|---|---|---|
Niveau | Type | Titre | Nom | Début de mandat | Fin de mandat | |
Groupe communal | Municipales et communautaires | Commune de Bazoches-sur-le-Betz | Maire | Thierry Dupuis | 2016 | 2020 |
Communauté de communes de la Cléry, du Betz et de l'Ouanne | Président de l'intercommunalité | Lionel De Rafelis | 2014 | 2020 | ||
Département | Départementales | Canton de Courtenay | Conseillère départementale | Corinne Melzassard | 29 mars 2015 | 2021 |
Conseiller départemental | Frédéric Néraud | |||||
Région | Régionales | Région Centre-Val de Loire | Président du conseil régional | François Bonneau | 18 décembre 2015[24] | 2021[25] |
Pays | Législatives | 4e circonscription | Député | Jean-Pierre Door | 18 juin 2017 | juin 2022 |
Circonscriptions de rattachement |
Sous l'Ancien Régime, à la veille des États généraux de 1789, la paroisse de Bazoches était rattachée sur le plan ecclésiastique de l'ancien diocèse de Sens[26] et sur le plan judiciaire au bailliage de Montargis.
La loi du 22 décembre 1789 divise le pays en 83 départements découpés chacun en six à neuf districts eux-mêmes découpés en cantons regroupant des communes. Les districts, tout comme les départements, sont le siège d’une administration d’État et constituent à ce titre des circonscriptions administratives. La commune de Bazoches-sur-le-Betz est alors incluse dans le canton de La Selle-sur-le-Bied, le district de Montargis et le département du Loiret[27].
La recherche d’un équilibre entre la volonté d’organiser une administration dont les cadres permettent l’exécution et le contrôle des lois d’une part, et la volonté d’accorder une certaine autonomie aux collectivités de base (paroisses, bourgs, villes) d’autre part, s’étale de 1789 à 1838[28]. Les découpages territoriaux évoluent ensuite au gré des réformes visant à décentraliser ou recentraliser l'action de l'État. La régionalisation fonctionnelle des services de l'État (1945-1971) aboutit à la création de régions[29]. L'acte I de la décentralisation de 1982-1983 constitue une étape importante en donnant l'autonomie aux collectivités territoriales, régions, départements et communes[30]. L'acte II intervient en 2003-2006[31], puis l'acte III en 2012-2015. Parallèlement l'État se réforme périodiquement. La réforme de l’administration territoriale de l’État (RéATE), entrée en vigueur au 1er janvier 2010 et issue de la révision générale des politiques publiques (RGPP) est une des grandes réformes visant à simplifier l'organisation de l’État.
Le tableau suivant présente les rattachements, au niveau infra-départemental, de la commune de Bazoches-sur-le-Betz aux différentes circonscriptions administratives et électorales ainsi que l'historique de l'évolution de leurs territoires.
Circonscription | Nom | Dernière période | Type de circonscription | Évolution du découpage territorial |
---|---|---|---|---|
District | Montargis | 1790-1795 | Administrative | La commune est rattachée au district de Montargis de 1790 à 1795[19],[27]. La Constitution du 5 fructidor an III, appliquée à partir de vendémiaire an IV (1795) supprime les districts, rouages administratifs liés à la Terreur, mais maintient les cantons qui acquièrent dès lors plus d'importance[32]. |
Canton | La Selle sur le Bied | 1790-1801 | Administrative et électorale | En 1790, lors de la création des cantons, districts et départements, la commune de Bazoches-sur-le-Betz est rattachée au canton de La Selle sur le Bied[19]. Les cantons sont supprimés, en tant que découpage administratif, par une loi du 26 juin 1793, et ne conservent qu'un rôle électoral[32]. Ils permettent l’élection des électeurs du second degré chargés de désigner les députés[33]. Ils acquièrent une fonction administrative avec la disparition des districts en 1795. |
Courtenay | 1801-2015 | Sous le Consulat, un redécoupage territorial visant à réduire le nombre de justices de paix ramène le nombre de cantons dans le Loiret de 59 à 31[34]. Bazoches-sur-le-Betz est alors rattachée au canton de Courtenay par arrêté du 9 vendémiaire an X (30 septembre 1801)[35],[19]. | ||
Courtenay | 2015- | Électorale | La loi du 17 mai 2013[36] et ses décrets d'application publiés en février et mars 2014[37] introduisent un nouveau découpage territorial pour les élections départementales. La commune est alors rattachée au canton de Courtenay[37]. Depuis cette réforme, plus aucun service de l'État n'exerce sa compétence sur un territoire s'appuyant sur le nouveau découpage cantonal. Le canton a disparu en tant que circonscription administrative de l'État ; il est désormais uniquement une circonscription électorale dédiée à l'élection d'un binôme de conseillers départementaux siégeant au conseil départemental[38]. | |
Arrondissement | Montargis | 1801- | Administrative | Bazoches-sur-le-Betz est rattachée à l'arrondissement de Montargis depuis sa création en 1801[19],[35]. |
Circonscription législative | 4e circonscription | 2010- | Électorale | Lors du découpage législatif de 1986, le nombre de circonscriptions législatives passe dans le Loiret de 4 à 5. Un nouveau redécoupage intervient en 2010 avec la loi du 23 février 2010. En attribuant un siège de député « par tranche » de 125 000 habitants, le nombre de circonscriptions par département varie désormais de 1 à 21[39],[40]. Dans le Loiret, le nombre de circonscriptions passe de cinq à six[41]. La réforme n'affecte pas Bazoches-sur-le-Betz qui reste rattachée à la quatrième circonscription[42]. |
Collectivités de rattachement |
La commune de Bazoches-sur-le-Betz est rattachée au département du Loiret et à la région Centre-Val de Loire[43], à la fois circonscriptions administratives de l'État et collectivités territoriales.
Politique et administration municipales |
Conseil municipal et maire |
Depuis les élections municipales de 2014, le conseil municipal de Bazoches-sur-le-Betz, commune de moins de 1 000 habitants, est élu au scrutin majoritaire plurinominal à deux tours, les électeurs pouvant modifier les listes, panacher, ajouter ou supprimer des candidats sans que le vote soit nul[44], pour un mandat de six ans renouvelable[45]. Il est composé de 15 membres [46]. L'exécutif communal, est constitué par le maire, élu par le conseil municipal, parmi ses membres, pour un mandat de six ans, c'est-à-dire pour la durée du mandat du conseil.
Équipements et services |
Environnement |
Gestion des déchets |
En 2016, la commune est membre du syndicat d'aménagement rural (SAR) des cantons de Courtenay et Château-Renard. Celui-ci assure la collecte et le traitement des ordures ménagères résiduelles[Note 3] en porte à porte, des emballages ménagers recyclables, des journaux-magazines et du verre en points d’apport volontaire[47]. Un réseau de trois déchèteries accueille les encombrants et autres déchets spécifiques (déchets verts, déchets dangereux, gravats, ferrailles, cartons, cartouches/capsules, déchets dangereux). La déchèterie la plus proche est située sur la commune de La Selle-sur-le-Bied[48]. Le SAR n’assure pas le traitement, ni la valorisation des déchets collectés qui sont effectués par le SMIRTOM et différents prestataires. Le SMIRTOM de Montargis procède à l'élimination et la valorisation énergétique des déchets ménagers dans l'unité d'Amilly, construite en 1969. Une convention de délégation du service public de traitement a été conclue en 2013 avec la société Novergie Centre, filiale énergie du Groupe Suez pour la valorisation énergétique des déchets[49].
Depuis le 1er janvier 2017, la « gestion des déchets ménagers » ne fait plus partie des compétences de la commune mais est une compétence obligatoire de la communauté de communes de la Cléry, du Betz et de l'Ouanne (3CBO) en application de la loi NOTRe du 7 août 2015[50]. À l'occasion de la création de la 3CBO, le Syndicat d’Aménagement Rural (SAR) de Château-Renard et Courtenay, totalement inclus dans le périmètre de cette nouvelle structure, est dissout par arrêté préfectoral du 28 décembre 2016 et les personnels, biens et équipements font désormais partie intégrante de la nouvelle communauté de communes[23].
Production et distribution d'eau |
Le service public d’eau potable est une compétence obligatoire des communes depuis l’adoption de la loi du 30 décembre 2006 sur l’eau et les milieux aquatiques[51]. Au 31 décembre 2016, la production et la distribution de l'eau potable sur le territoire communal sont assurées par le SIVOM du Gâtinais, un syndicat créé en 1926 desservant deux communes (Bazoches-sur-le-Betz et Le Bignon-Mirabeau)[52],[53],[54].
La loi NOTRe du 7 août 2015 prévoit que le transfert des compétences « eau et assainissement » vers les communautés de communes sera obligatoire à compter du 1er janvier 2020. Le transfert d’une compétence entraîne de facto la mise à disposition gratuite de plein droit des biens, équipements et services publics utilisés, à la date du transfert, pour l'exercice de ces compétences et la substitution de la communauté dans les droits et obligations des communes[55],[56].
Assainissement |
La compétence assainissement, qui recouvre obligatoirement la collecte, le transport et l’épuration des eaux usées, l’élimination des boues produites, ainsi que le contrôle des raccordements aux réseaux publics de collecte[57], est assurée par la commune elle-même[58].
La commune est raccordée à une station d'épuration située sur le territoire communal, mise en service le 10 novembre 2009 et dont la capacité nominale de traitement est de 500 EH, soit 75 m3/jour. Cet équipement utilise un procédé d'épuration biologique dit « à boues activées »[59],[60].
L’assainissement non collectif (ANC) désigne les installations individuelles de traitement des eaux domestiques qui ne sont pas desservies par un réseau public de collecte des eaux usées et qui doivent en conséquence traiter elles-mêmes leurs eaux usées avant de les rejeter dans le milieu naturel[61]. Le Syndicat mixte d'Aménagement Rural des cantons de Courtenay et de Château-Renard a créé un service public d'assainissement non collectif (SPANC) qui a pour missions la vérification de la conception et de l’exécution des ouvrages pour les installations neuves ou réhabilitées et la vérification périodique du bon fonctionnement et de l’entretien des installations existantes[62],[63]. Depuis le 1er janvier 2017, le SPANC est assuré par la 3CBO, dont la création a été accompagnée de la dissolution du Syndicat d’Aménagement Rural (SAR) de Château-Renard et Courtenay[23].
Prix de l'eau |
Le « prix de l’eau » doit permettre de financer l’ensemble des investissements (mise en place de nouveaux ouvrages, mise aux normes du patrimoine existant, renouvellement du patrimoine,...) mais aussi les frais de fonctionnement du service (frais de personnel du service, électricité, produits de traitement, renouvellement du matériel, analyses, élimination des déchets,...)[64]. L'observatoire national des services d'eau et d'assainissement publie la description actualisée des services publics d'eau potable et d'assainissement, qu’il s’agisse de leur organisation, de leur tarif ou de leur performance[65]. Le prix au m3 est calculé pour une consommation annuelle de 120 m3 (référence INSEE)[66].
Domaine | Commune | 2010 | 2011 | 2012 | 2013 | 2014 | 2015 |
---|---|---|---|---|---|---|---|
Eau potable | Bazoches-sur-le-Betz | Entre 1,50 € et 2,82 €[67] | Entre 1,73 € et 2,86 €[68] | NC[69] | Entre 1,87 € et 3,07 €[70] | Entre 1,98 € et 3,09 €[71] | Entre 1,90 € et 3,11 €[72] |
Loiret | 1,76[73] | 1,7[74] | 1,66[75] | 1,69[76] | |||
France | 1,93[73] | 1,96[74] | 2,00[75] | 2,03[76] |
Enseignement |
La commune est située dans l'académie d'Orléans-Tours.
Population et société |
Démographie |
L'évolution du nombre d'habitants est connue à travers les recensements de la population
effectués dans la commune depuis 1793. À partir de 2006, les
populations légales
des communes sont publiées annuellement par l'Insee. Le recensement repose désormais sur
une collecte d'information annuelle, concernant successivement tous
les territoires communaux au cours d'une période de cinq ans. Pour les communes de moins de 10 000 habitants, une enquête de recensement portant sur toute la population est
réalisée tous les cinq ans, les populations légales des années intermédiaires étant quant à elles estimées par
interpolation ou extrapolation[77]. Pour la commune, le premier recensement exhaustif entrant dans le cadre du nouveau dispositif a été réalisé en 2005[78].
En 2015, la commune comptait 964 habitants[Note 4], en diminution de 2,13 % par rapport à 2010 (Loiret : +2,63 %, France hors Mayotte : +2,44 %).
Patrimoine |
Lieux et monuments |
- Église Saint-Eutrope, XVIIe siècle. La construction a débuté au XVe siècle et l'église a été consacrée le 18 septembre 1550 (plaque commémorative à l'intérieur de la nef). Les statues anciennes sont : une sainte Madeleine en bois peint et doré du XVIe siècle[81] ; un saint Eutrope en bois peint et doré, fin XVIe siècle[82] ; un saint Marc en bois et son lion du XVIe siècle[83] ; un évêque en bois du XVIe siècle[84] ; un gisant en bois du XVIIe siècle, représentant le Christ mort[85] ;
- Le monument aux morts ;
- Le château est situé à l'entrée du village au fond d'une allée de marronniers. Entouré de douves il comprend deux ailes symétriques de part et d'autre d'une cour où l'on accède par deux ponts. Une haute toiture à la Mansard peut le dater du XVIIe siècle ;
- Le lavoir sur le Betz ;
- Les rives du Betz ;
- Étangs de Béon et étangs Neufs.
Le lavoir sur le Betz.
Le pont sur le Betz.
L'église Saint-Eutrope.
Le monument aux morts.
Notes et références |
Notes |
Les ZNIEFF de type 2 sont de grands ensembles naturels riches, ou peu modifiés, qui offrent des potentialités biologiques importantes.
La commune peut faire partie de diverses autres intercommunalités qui ne sont pas représentées : des syndicats (syndicats intercommunaux à vocation unique (SIVU), (syndicats intercommunaux à vocation multiple (SIVOM), syndicats mixtes) ou d’autres regroupements intercommunaux (programme local de l'habitat (PLH), contrat local de santé (CLS), centre intercommunal d'action sociale (CIAS).
Les déchets ménagers résiduels comprennent les déchets obtenus après extraction des autres fractions, valorisables, de déchets.
Population municipale légale en vigueur au 1er janvier 2018, millésimée 2015, définie dans les limites territoriales en vigueur au 1er janvier 2017, date de référence statistique : 1er janvier 2015.
Références |
« Gentilés des communes du Loiret », sur www.habitants.fr (consulté le 12 août 2014)
« Zonage en petites régions agricoles », sur http://agreste.agriculture.gouv.fr/ (consulté le 25 juillet 2015)
« Orthodromie entre "Bazoches-sur-le-Betz" et "Orléans », sur le site lion1906 de Lionel Delvarre (consulté le 25 juillet 2015).
« Orthodromie entre "Bazoches-sur-le-Betz" et "Montargis" », sur le site lion1906 de Lionel Delvarre (consulté le 25 juillet 2015).
« Fiche communale », sur http://www.insee.fr/ (consulté le 25 juillet 2015).
« Villes les plus proches de Bazoches-sur-le-Betz », sur le site lion1906 de Lionel Delvarre (consulté le 25 juillet 2015).
« Liste des ZNIEFF de la commune de Bazoches-sur-le-Betz », sur le site de l'Inventaire national du patrimoine naturel (consulté le 3 août 2015).
« Découpage communal de la ZNIEFF 260014912 - Étangs prairies et forêts du Gâtinais nord oriental », sur le site des zonages du domaine de la Biodiversité, publié par la DREAL Centre. (consulté le 3 août 2015).
« ZNIEFF 260014912 - Étangs prairies et forêts du Gâtinais nord oriental - fiche de synthèse », sur le site de l'Inventaire national du patrimoine naturel (consulté le 3 août 2015).
« ZNIEFF 260014912 - Étangs prairies et forêts du Gâtinais nord oriental - fiche descriptive. », sur le site de l'Inventaire national du patrimoine naturel (consulté le 3 août 2015).
« Fiche descriptive de la communauté de communes du Betz et de la Cléry », sur http://www.loiret.gouv.fr/, 17 novembre 2014(consulté le 4 mai 2016)
« Avis de lancement de la révision n° 1 du plan local d'urbanisme intercommunal de la communauté de communes du Betz et de la Cléry », sur http://www.centreofficielles.com/, 22 février 2016(consulté le 4 mai 2016)
« Carte du trafic 2014 sur le réseau routier du Loiret », sur le site d'information géographique du Loiret, 17 juillet 2015(consulté le 4 mai 2016)
« Plan du réseau Ulys », sur http://www.ulys-loiret.com/ (consulté le 4 mai 2016)
Aloïs Ramel, Alexandra Aderno, « Loi NOTRe et transports publics », sur http://web.lexisnexis.fr/, 21 septembre 2015(consulté le 16 mai 2016)
Motte 2003, p. 24
Motte 2003, p. 23
« Les grands principes de la loi municipale de 1884 », sur le site du sénat, 21 décembre 2012(consulté le 16 octobre 2015)
« Notice communale de Bazoches-sur-le-Betz », sur le site de l'EHESS (consulté le 16 octobre 2015).
« État de l’intercommunalité dans le Loiret », sur http://www.adcf.org/, 26 mai 2011(consulté le 16 octobre 2015).
« Communauté de Communes du Betz et de la Cléry - fiche de présentation », sur le site de la préfecture du Loiret (consulté le 16 octobre 2015)
« Fiche de l'EPCI Communauté de commune du Betz et de la Cléry », sur https://www.banatic.interieur.gouv.fr/ (consulté le 15 octobre 2015)
« Intercommunalité : Courtenay, membre de la Communauté de Communes de la Cléry, du Betz et de l’Ouanne (3CBO) », sur http://www.courtenay45.fr/ (consulté le 3 mai 2017)
« François Bonneau (PS) réélu président du Centre-Val de Loire », sur http://www.lanouvellerepublique.fr/, 18 décembre 2015(consulté le 29 décembre 2015)
Xavier Brivet, « Les nouvelles règles relatives aux régionales 2015 », sur http://www.courrierdesmaires.fr/, 15 janvier 2015(consulté le 29 décembre 2015)
« Ancien diocèse de Sens », sur http://www.francegenweb.org/ (consulté le 16 octobre 2015)
Prudhomme 1798, p. 162.
« Historique de la décentralisation », sur http://www.collectivites-locales.gouv.fr/, p. 3.
« Historique de la décentralisation », sur http://www.collectivites-locales.gouv.fr/, p. 41-46.
« Historique de la décentralisation », sur http://www.collectivites-locales.gouv.fr/, p. 61-72.
« Historique de la décentralisation », sur http://www.collectivites-locales.gouv.fr/, p. 118-138.
Gérard Lang, « Le Code officiel géographique (COG) - 4.3. : l’œuvre révolutionnaire », sur http://projetbabel.org/, juin 2007(consulté le 16 octobre 2015).
« Historique de la décentralisation », sur http://www.collectivites-locales.gouv.fr/ (consulté le 16 octobre 2015), p. 6.
Gérard Lang, « Le Code officiel géographique (COG) - 4.4. : le Consulat et l'Empire », sur http://projetbabel.org/, juin 2007(consulté le 16 octobre 2015)
« Arrêté du 9 vendémiaire an X portant réduction des justices de paix du département du Loiret - Bulletin des lois de 1801 - page 43 », sur https://gallica.bnf.fr (consulté le 16 octobre 2015)
« LOI no 2013-403 du 17 mai 2013 relative à l'élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires, et modifiant le calendrier électoral », JORF no 0114 du 18 mai 2013 p. 8242, 17 mai 2013(consulté le 16 octobre 2015).
« Décret n° 2014-244 du 25 février 2014 portant délimitation des cantons dans le département du Loiret », sur http://www.legifrance.gouv.fr/ (consulté le 16 octobre 2015).
« Question no 460 de M. Jean-Jacques Cottel », sur http://questions.assemblee-nationale.fr/, 29 janvier 2014(consulté le 16 octobre 2015).
« Législatives 2012 : élections selon des modalités révisées. », sur http://www.vie-publique.fr/ (consulté le 22 septembre 2015).
« Délimitation des circonscriptions législatives - Loi ratifiant l'ordonnance n° 2009-935 du 29 juillet 2009 portant répartition des sièges et délimitation des circonscriptions pour l'élection des députés », sur le site du sénat (consulté le 22 septembre 2015).
« Carte du découpage législatif du Loiret », sur http://www.elections-legislatives.fr/ (consulté le 22 septembre 2015).
« Rattachements dans le Loiret avant et après la réforme de 2010 », sur http://www.politiquemania.com/ (consulté le 16 octobre 2015).
« Rattachements administratifs de la commune de Bazoches-sur-le-Betz », sur le site de l'Insee (consulté le 16 octobre 2015)
Loi no 2013-403 du 17 mai 2013 relative à l'élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires, et modifiant le calendrier électoral, article 51 et son décret d'application no 2013-938 du 18 octobre 2013.
« Election des conseillers municipaux et du maire », sur le site de la DGCL (consulté le 16 octobre 2015)
Article L. 2121-2 du code général des collectivités territoriales
« Rapport d'activités 2015 du SAR des cantons de Courtenay et Château-Renard. », sur http://www.sar45.fr/ (consulté le 2 mai 2017), p. 7
« Rapport d'activités 2015 du SAR des cantons de Courtenay et Château-Renard. », sur http://www.sar45.fr/ (consulté le 2 mai 2017), p. 14
« UIOM d'Amilly - Valorisation énergétique : les Ordures Ménagères », sur http://www.smirtom.fr/ (consulté le 2 mai 2017)
« Schéma de coopération intercommunale du Loiret », sur http://www.loiret.gouv.fr/, 30 mars 2016(consulté le 2 mai 2017), p. 4
[PDF]« Les services publics d'eau et d'assainissement. », sur http://www.collectivites-locales.gouv.fr (consulté le 9 juillet 2017)
« SIVOM du Gâtinais », sur https://www.banatic.interieur.gouv.fr/ (consulté le 18 juillet 2017)
« SIVOM du Gâtinais », sur http://www.services.eaufrance.fr/ (consulté le 18 juillet 2017)
« composition communale des services d'eau potable pour l'année 2016 », sur http://www.services.eaufrance.fr, 31 décembre 2016(consulté le 18 juillet 2017)
Article L1321-1 du Code général des collectivités territoriales et suivants
AMF, « Loi NOTRe : transfert des compétences « eau et assainissement » aux EPCI à fiscalité propre », sur http://amf83.fr/, novembre 2016(consulté le 18 juillet 2017)
Les services publics d'eau et d'assainissement ", p. 16
« composition communale des services d'assainissement collectif pour l'année 2016 », sur http://www.services.eaufrance.fr, 31 décembre 2016(consulté le 18 juillet 2017)
« Catalogue des stations d'épuration en service dans le Loiret au 21 juin 2016 », sur http://www.eau-loire-bretagne.fr/ (consulté le 18 juillet 2017)
« Station d'épuration de Bazoches-sur-le-Betz », sur http://www.sandre.eaufrance.f (consulté le 18 juillet 2017)
« Tout savoir sur l’assainissement non collectif », sur le portail ministériel de l'assainissement non collectif (consulté le 17 juillet 2017)
« composition communale des services d'assainissement non collectif pour l'année 2016 », sur http://www.services.eaufrance.fr, 31 décembre 2016(consulté le 17 juillet 2017)
« SAR des cantons de Courtenay et de Château-Renard - SPANC », sur http://www.sar45.fr (consulté le 17 juillet 2017)
« Note sur la tarification des services de l’eau et de l’assainissement », sur http://www.loiret.gouv.fr/, février 2012(consulté le 18 juillet 2017)
« Observatoire national des services d'eau et d'assainissement », sur http://www.services.eaufrance.fr/ (consulté le 18 juillet 2017)
« Prix TTC du service au m³ pour 120 m³ », sur http://www.services.eaufrance.fr/ (consulté le 18 juillet 2017)
Prix de l'eau en 2010 à Bazoches-sur-le-Betz.
Prix de l'eau en 2011 à Bazoches-sur-le-Betz.
Prix de l'eau en 2012 à Bazoches-sur-le-Betz.
Prix de l'eau en 2013 à Bazoches-sur-le-Betz.
Prix de l'eau en 2014 à Bazoches-sur-le-Betz.
Prix de l'eau en 2015 à Bazoches-sur-le-Betz.
Prix de l'eau en 2010 dans le Loiret.
Prix de l'eau en 2011 dans le Loiret.
Prix de l'eau en 2012 dans le Loiret.
Prix de l'eau en 2013 dans le Loiret.
L'organisation du recensement, sur le site de l'Insee.
Calendrier départemental des recensements, sur le site de l'Insee
Des villages de Cassini aux communes d'aujourd'hui sur le site de l'École des hautes études en sciences sociales.
Fiches Insee - Populations légales de la commune pour les années 2006, 2007, 2008, 2009, 2010, 2011, 2012, 2013, 2014 et 2015.
« Statue représentant sainte Madeleine », notice no PM45000035, base Palissy, ministère français de la Culture
« Statue représentant saint Eutrope », notice no PM45000036, base Palissy, ministère français de la Culture
« Statue représentant saint Marc », notice no PM45000037, base Palissy, ministère français de la Culture
« Statue représentant un évêque », notice no PM45000038, base Palissy, ministère français de la Culture
« Statue représentant le Christ mort », notice no PM45000039, base Palissy, ministère français de la Culture
Voir aussi |
.mw-parser-output .autres-projets ul{margin:0;padding:0}.mw-parser-output .autres-projets li{list-style-type:none;list-style-image:none;margin:0.2em 0;text-indent:0;padding-left:24px;min-height:20px;text-align:left}.mw-parser-output .autres-projets .titre{text-align:center;margin:0.2em 0}.mw-parser-output .autres-projets li a{font-style:italic}
Bibliographie |
Louis Marie Prudhomme, Dictionnaire géographique et méthodique de la République française en 120 départements, volume 1, Paris, Louis Marie Prudhomme, 1798, 673 p. (lire en ligne).
- Collectif, Loiret : un département à l'élégance naturelle, Paris, Christine Bonneton, 2 septembre 1998, 319 p. (ISBN 978-2-86253-234-9)
- Abbé Patron, Département du Loiret - Dictionnaire des communes, Paris, Comédit, 1991, réédition de 1870 (ISBN 2-909112-01-2)
- Claude Motte, Isabelle Séguy & Christine Théré, avec la collaboration de Dominique Tixier-Basse, Communes d’hier, communes d’aujourd’hui - Les communes de la France métropolitaine, 1801-2001. Dictionnaire d’histoire administrative, Paris, Institut National d’Études Démographiques,, 2003, 408 p. (ISBN 978-2-7332-1028-4)
Articles connexes |
- Liste des communes du Loiret
Liens externes |
- Site officiel
- Portail du Loiret
- Portail des communes de France