Treilles-en-Gâtinais
Pour les articles homonymes, voir Gâtinais (homonymie).
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| Administration | |||||
|---|---|---|---|---|---|
Pays |  France | ||||
Région | Centre-Val de Loire | ||||
Département | Loiret | ||||
Arrondissement | Montargis | ||||
Canton | Courtenay | ||||
Intercommunalité | Communauté de communes des Quatre Vallées (Loiret) | ||||
Maire Mandat | Henri Molinier 2014-2020 | ||||
Code postal | 45490 | ||||
Code commune | 45328 | ||||
| Démographie | |||||
Gentilé | Treillois[1] | ||||
Population municipale | 283 hab. (2016  ) | ||||
| Densité | 20 hab./km2 | ||||
| Population aire urbaine | 68 488 hab. | ||||
| Géographie | |||||
Coordonnées | 48° 04′ 43″ nord, 2° 39′ 37″ est | ||||
Altitude | Min. 85 m Max. 98 m | ||||
Superficie | 13,97 km2 | ||||
| Localisation | |||||
| Géolocalisation sur la carte : Loiret
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Treilles-en-Gâtinais est une commune française, située dans le département du Loiret en région Centre-Val de Loire.
Sommaire
1 Géographie
1.1 Localisation
1.1.1 Communes limitrophes
1.2 Lieux-dits et écarts
2 Histoire
3 Politique et administration
3.1 Découpage territorial
3.1.1 Bloc communal : Commune et intercommunalités
3.1.2 Circonscriptions de rattachement
3.1.3 Collectivités de rattachement
3.2 Politique et administration municipales
3.2.1 Conseil municipal et maire
4 Équipements et services
4.1 Environnement
4.1.1 Gestion des déchets
4.1.2 Production et distribution d'eau
4.1.3 Assainissement
4.2 Enseignement
5 Population et société
5.1 Démographie
6 Culture locale et patrimoine
6.1 Culture
6.2 Lieux et monuments
6.3 Patrimoine naturel
7 Notes et références
7.1 Notes
7.2 Références
8 Voir aussi
8.1 Bibliographie
8.2 Articles connexes
Géographie |
Localisation |
Carte de la commune de Treilles-en-Gâtinais et des communes limitrophes.
La commune de Treilles-en-Gâtinais se trouve dans le quadrant nord-est du département du Loiret, dans la région agricole du Gâtinais riche[2]. À vol d'oiseau, elle se situe à 59,2 km d'Orléans[3], préfecture du département, à 10,8 km de Montargis[4], sous-préfecture, et à 9,8 km de Ferrières-en-Gâtinais, ancien chef-lieu du canton dont dépendait la commune avant mars 2015. La commune fait partie du bassin de vie de Montargis[5].
Les communes les plus proches sont : Gondreville (3 km), Préfontaines (4,2 km), Mignères (4,3 km), Courtempierre (4,5 km), Corquilleroy (4,5 km), Girolles (4,5 km), Mignerette (5,1 km), Villevoques (5,7 km), Sceaux-du-Gâtinais (5,7 km) et Pannes (6,5 km)[6].
Communes limitrophes |
Lieux-dits et écarts |
Le village est divisé en trois parties : le Bourg et deux écarts le Pin et le Chenoy .
Histoire |
Sous l'Ancien Régime, Treilles dépend de l'archidiaconé du Gâtinais et de l'archevêché de Sens.
Politique et administration |
Découpage territorial |
Localisation de la commune de Treilles-en-Gâtinais dans la communauté de communes des Quatre Vallées.
La commune est membre de la communauté de communes des Quatre Vallées depuis sa création le 13 décembre 1996. Cette intercommunalité succède au SIVOM de Ferrières-en-Gâtinais, créé en mai 1966, et au SIVOM de Corbeilles[7].
La loi du 24 mars 2014 pour l'accès au logement et un urbanisme rénové, dite loi ALUR, fait évoluer de manière significative les compétences en matière d'urbanisme, dont certaines sont transférées de la commune à la communauté de communes[8].
La loi du 7 août 2015portant nouvelle organisation territoriale de la République (dite loi NOTRe), visant une réduction du nombre d'intercommunalités en France, fait passer de 5 000 à 15 000 habitants, sauf exceptions, le seuil démographique minimal pour constituer une communauté de communes et a un impact sur les périmètres des intercommunalités du département du Loiret dont le nombre passe de 28 à 16. Mais la communauté de communes des Quatre Vallées ne voit pas son périmètre changer[9] et la commune de Treilles-en-Gâtinais en reste donc membre. Cette loi a toutefois un impact sur ses compétences avec l'attribution par exemple de la gestion des milieux aquatiques et de la prévention des inondations à partir du 1er janvier 2018[10].
Bloc communal : Commune et intercommunalités |
La paroisse de Treilles acquiert le statut de municipalité avec le décret du 12 novembre 1789 de l'Assemblée Nationale[11] puis celui de « commune », au sens de l'administration territoriale actuelle, par le décret de la Convention nationale du 10 brumaire an II (31 octobre 1793)[12]. Il faut toutefois attendre la loi du 5 avril 1884 sur l'organisation municipale pour qu'un régime juridique uniforme soit défini pour toutes les communes de France, point de départ de l’affirmation progressive des communes face au pouvoir central[13].
La commune change de dénomination en 1918 et prend le nom de Treilles-en-Gâtinais. Aucun événement de restructuration majeure du territoire, de type suppression, cession ou réception de territoire, n'a affecté la commune depuis sa création[14].
Circonscriptions de rattachement |
Sous l'Ancien Régime, à la veille des États généraux de 1789, la paroisse de Treilles était rattachée sur le plan ecclésiastique de l'ancien diocèse de Sens[15] et sur le plan judiciaire au bailliage de Montargis[16].
La loi du 22 décembre 1789 divise le pays en 83 départements découpés chacun en six à neuf districts eux-mêmes découpés en cantons regroupant des communes. Les districts, tout comme les départements, sont le siège d’une administration d’État et constituent à ce titre des circonscriptions administratives. La commune de Treilles-en-Gâtinais est alors incluse dans le canton de Corbeilles, le district de Montargis et le département du Loiret[17].
La recherche d’un équilibre entre la volonté d’organiser une administration dont les cadres permettent l’exécution et le contrôle des lois d’une part, et la volonté d’accorder une certaine autonomie aux collectivités de base (paroisses, bourgs, villes) d’autre part, s’étale de 1789 à 1838[18]. Les découpages territoriaux évoluent ensuite au gré des réformes visant à décentraliser ou recentraliser l'action de l'État. La régionalisation fonctionnelle des services de l'État (1945-1971) aboutit à la création de régions[19]. L'acte I de la décentralisation de 1982-1983 constitue une étape importante en donnant l'autonomie aux collectivités territoriales, régions, départements et communes[20]. L'acte II intervient en 2003-2006[21], puis l'acte III en 2012-2015.
Le tableau suivant présente les rattachements, au niveau infra-départemental, de la commune de Treilles-en-Gâtinais aux différentes circonscriptions administratives et électorales ainsi que l'historique de l'évolution de leurs territoires.
| Circonscription | Nom | Période | Type | Évolution du découpage territorial |
|---|---|---|---|---|
| District | Montargis | 1790-1795 | Administrative | La commune est rattachée au district de Montargis de 1790 à 1795[14],[17]. La Constitution du 5 fructidor an III, appliquée à partir de vendémiaire an IV (1795) supprime les districts, rouages administratifs liés à la Terreur, mais maintient les cantons qui acquièrent dès lors plus d'importance[22]. |
| Canton | Corbeilles | 1790-1801 | Administrative et électorale | Le 10 février 1790, la municipalité de Treilles est rattachée au canton de Corbeilles[23]. Les cantons acquièrent une fonction administrative avec la disparition des districts en 1795. |
| Ferrières | 1801-2015 | Sous le Consulat, un redécoupage territorial visant à réduire le nombre de justices de paix ramène le nombre de cantons dans le Loiret de 59 à 31[24]. Treilles-en-Gâtinais est alors rattachée par arrêté du 9 vendémiaire an X (30 septembre 1801) au canton de Ferrières[25],[14], qui devient canton de Ferrières-en-Gâtinais en 2001[23]. | ||
| Courtenay | 2015- | Électorale | La loi du 17 mai 2013[26] et ses décrets d'application publiés en février et mars 2014[27] introduisent un nouveau découpage territorial pour les élections départementales. La commune est alors rattachée au nouveau canton de Courtenay[27]. Depuis cette réforme, plus aucun service de l'État n'exerce sa compétence sur un territoire s'appuyant sur le nouveau découpage cantonal. Le canton a disparu en tant que circonscription administrative de l'État ; il est désormais uniquement une circonscription électorale dédiée à l'élection d'un binôme de conseillers départementaux siégeant au conseil départemental[28]. | |
| Arrondissement | Montargis | 1801- | Administrative | Treilles-en-Gâtinais est rattachée à l'arrondissement de Montargis depuis sa création en 1801[14],[25]. |
| Circonscription législative | 4e circonscription | 2010- | Électorale | Lors du découpage législatif de 1986, le nombre de circonscriptions législatives passe dans le Loiret de 4 à 5. Un nouveau redécoupage intervient en 2010 avec la loi du 23 février 2010. En attribuant un siège de député « par tranche » de 125 000 habitants, le nombre de circonscriptions par département varie désormais de 1 à 21[29],[30]. Dans le Loiret, le nombre de circonscriptions passe de cinq à six[31]. Treilles-en-Gâtinais, initialement rattachée à la cinquième circonscription, est, après 2010, rattachée à la quatrième circonscription[32]. |
Collectivités de rattachement |
La commune de Treilles-en-Gâtinais est rattachée au département du Loiret et à la région Centre-Val de Loire[33], à la fois circonscriptions administratives de l'État et collectivités territoriales.
Politique et administration municipales |
Conseil municipal et maire |
Depuis les élections municipales de 2014, le conseil municipal de Treilles-en-Gâtinais, commune de moins de 1 000 habitants, est élu au scrutin majoritaire plurinominal à deux tours, les électeurs pouvant modifier les listes, panacher, ajouter ou supprimer des candidats sans que le vote soit nul[34], pour un mandat de six ans renouvelable[35]. Il est composé de 11 membres [36]. L'exécutif communal, est constitué par le maire, élu par le conseil municipal, parmi ses membres, pour un mandat de six ans, c'est-à-dire pour la durée du mandat du conseil.
Avant le 15 août 1792, Pierre-Charles Houy est cité comme "maire de la paroisse" dans un acte du 15 août 1792[37]
Équipements et services |
Environnement |
Gestion des déchets |
En 2016, la commune est membre du syndicat mixte de ramassage et de traitement des ordures ménagères (SMIRTOM) de Montargis, créé en 1968. Celui-ci assure la collecte et le traitement des ordures ménagères résiduelles[Note 1], des emballages ménagers recyclables et des encombrants en porte à porte et du verre en points d’apport volontaire[39]. Un réseau de trois déchèteries accueille les encombrants et autres déchets spécifiques (déchets verts, déchets dangereux, gravats, ferraille, cartons…). Les deux déchèteries les plus proches sont situées sur les communes de Corquilleroy et Dordives[40]. Le SMIRTOM de Montargis procède également à l'élimination et la valorisation énergétique des déchets ménagers et de ceux issus de la collecte sélective dans l'unité d'Amilly, construite en 1969. Une convention de délégation du service public de traitement a été conclue en 2013 avec la société Novergie Centre, filiale énergie du Groupe Suez pour la valorisation énergétique des déchets[41].
Depuis le 1er janvier 2017, la « gestion des déchets ménagers » ne fait plus partie des compétences de la commune mais est une compétence obligatoire de la communauté de communes des Quatre Vallées en application de la loi NOTRe du 7 août 2015[42].
Production et distribution d'eau |
Le service public d’eau potable est une compétence obligatoire des communes depuis l’adoption de la loi du 30 décembre 2006 sur l’eau et les milieux aquatiques[43]. Au 31 décembre 2016, la production et la distribution de l'eau potable sur le territoire communal sont assurées par la commune elle-même[44].
La loi NOTRe du 7 août 2015 prévoit que le transfert des compétences « eau et assainissement » vers les communautés de communes sera obligatoire à compter du 1er janvier 2020. Le transfert d’une compétence entraîne de facto la mise à disposition gratuite de plein droit des biens, équipements et services publics utilisés, à la date du transfert, pour l'exercice de ces compétences et la substitution de la communauté dans les droits et obligations des communes[45],[46].
Assainissement |
L’assainissement non collectif (ANC) désigne les installations individuelles de traitement des eaux domestiques qui ne sont pas desservies par un réseau public de collecte des eaux usées et qui doivent en conséquence traiter elles-mêmes leurs eaux usées avant de les rejeter dans le milieu naturel[47]. En 2017, la communauté de communes des Quatre Vallées assure le service public d'assainissement non collectif (SPANC), qui a pour mission de vérifier la bonne exécution des travaux de réalisation et de réhabilitation, ainsi que le bon fonctionnement et l’entretien des installations[48],[49].
Enseignement |
La commune est située dans l'académie d'Orléans-Tours.
Population et société |
Démographie |
L'évolution du nombre d'habitants est connue à travers les recensements de la population
effectués dans la commune depuis 1793. À partir de 2006, les
populations légales
des communes sont publiées annuellement par l'Insee. Le recensement repose désormais sur
une collecte d'information annuelle, concernant successivement tous
les territoires communaux au cours d'une période de cinq ans. Pour les communes de moins de 10 000 habitants, une enquête de recensement portant sur toute la population est
réalisée tous les cinq ans, les populations légales des années intermédiaires étant quant à elles estimées par
interpolation ou extrapolation[50]. Pour la commune, le premier recensement exhaustif entrant dans le cadre du nouveau dispositif a été réalisé en 2008[51].
En 2016, la commune comptait 283 habitants[Note 2], en diminution de 3,74 % par rapport à 2011 (Loiret : +2,24 %, France hors Mayotte : +2,44 %).
Culture locale et patrimoine |
Culture |
Le saint patron de la commune est saint Fiacre.
Lieux et monuments |
- L'église Saint-Pierre[54].
Patrimoine naturel |
L’inventaire des zones naturelles d'intérêt écologique, faunistique et floristique (ZNIEFF) a pour objectif de réaliser une couverture des zones les plus intéressantes sur le plan écologique, essentiellement dans la perspective d’améliorer la connaissance du patrimoine naturel national et de fournir aux différents décideurs un outil d’aide à la prise en compte de l’environnement dans l’aménagement du territoire. Le territoire communal de Treilles-en-Gâtinais ne comprend pas de ZNIEFF[55].
Notes et références |
Notes |
Les déchets ménagers résiduels comprennent les déchets obtenus après extraction des autres fractions, valorisables, de déchets.
Population municipale légale en vigueur au 1er janvier 2019, millésimée 2016, définie dans les limites territoriales en vigueur au 1er janvier 2018, date de référence statistique : 1er janvier 2016.
Références |
« Gentilés des communes du Loiret », sur www.habitants.fr (consulté le 8 septembre 2010)
« Zonage en petites régions agricoles », sur http://agreste.agriculture.gouv.fr/ (consulté le 26 juillet 2015)
« Orthodromie entre "Treilles-en-Gâtinais" et "Orléans », sur le site lion1906 de Lionel Delvarre (consulté le 26 juillet 2015).
« Orthodromie entre "Treilles-en-Gâtinais" et "Montargis" », sur le site lion1906 de Lionel Delvarre (consulté le 26 juillet 2015).
« Fiche communale », sur http://www.insee.fr/ (consulté le 26 juillet 2015).
« Villes les plus proches de Treilles-en-Gâtinais », sur le site lion1906 de Lionel Delvarre (consulté le 26 juillet 2015).
« Communautés de communes de la région Centre-Val de Loire », sur Dictionnaire toponymique de la région Centre - Val de Loire (consulté le 22 octobre 2015)
EPF de l'Ain, « Loi ALUR : impact sur les documents et les compétences en matière d'urbanisme », sur http://www.epf01.fr/ (consulté le 29 novembre 2016)
« Schéma départemental de coopération intercommunale du Loiret », sur http://www.loiret.gouv.fr/, 29 novembre 2016(consulté le 29 novembre 2016)
« L’intercommunalité et la Loi NOTRe du 7 août 2015 », sur http://www.mairieconseils.net/, septembre 2015(consulté le 29 novembre 2016)
Motte 2003, p. 24
Motte 2003, p. 23
« Les grands principes de la loi municipale de 1884 », sur le site du sénat, 21 décembre 2012(consulté le 22 octobre 2015)
« Notice communale de Treilles-en-Gâtinais », sur le site de l'EHESS (consulté le 22 octobre 2015).
« Ancien diocèse de Sens », sur http://www.francegenweb.org/ (consulté le 16 octobre 2015)
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Prudhomme 1798, p. 162.
« Historique de la décentralisation », sur http://www.collectivites-locales.gouv.fr/, p. 3.
« Historique de la décentralisation », sur http://www.collectivites-locales.gouv.fr/, p. 41-46.
« Historique de la décentralisation », sur http://www.collectivites-locales.gouv.fr/, p. 61-72.
« Historique de la décentralisation », sur http://www.collectivites-locales.gouv.fr/, p. 118-138.
Gérard Lang, « Le Code officiel géographique (COG) - 4.3. : l’œuvre révolutionnaire », sur http://projetbabel.org/, juin 2007(consulté le 22 octobre 2015).
Denis Jeanson, « Cantons de la région Centre-Val de Loire », sur Dictionnaire toponymique de la région Centre - Val de Loire (consulté en 22 octobre 201522 octobre 2015), p. 6.
Gérard Lang, « Le Code officiel géographique (COG) - 4.4. : le Consulat et l'Empire », sur http://projetbabel.org/, juin 2007(consulté le 22 octobre 2015)
« Arrêté du 9 vendémiaire an X portant réduction des justices de paix du département du Loiret - Bulletin des lois de 1801 - page 44 », sur https://gallica.bnf.fr (consulté le 22 octobre 2015)
« LOI no 2013-403 du 17 mai 2013 relative à l'élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires, et modifiant le calendrier électoral », JORF no 0114 du 18 mai 2013 p. 8242, 17 mai 2013(consulté le 22 octobre 2015).
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« Election des conseillers municipaux et du maire », sur le site de la DGCL (consulté le 22 octobre 2015)
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"Visite chez Joseph-Parfait Amyot, en ce qui concerne les armes" dans Annales
Annales de la Société historique et archéologique du Gâtinais
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AMF, « Loi NOTRe : transfert des compétences « eau et assainissement » aux EPCI à fiscalité propre », sur http://amf83.fr/, novembre 2016(consulté le 11 juillet 2017)
« Tout savoir sur l’assainissement non collectif », sur le portail ministériel de l'assainissement non collectif (consulté le 11 juillet 2017)
« composition communale des services d'assainissement non collectif pour l'année 2016 », sur http://www.services.eaufrance.fr, 31 décembre 2016(consulté le 11 juillet 2017)
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L'organisation du recensement, sur insee.fr.
Calendrier départemental des recensements, sur insee.fr.
Des villages de Cassini aux communes d'aujourd'hui sur le site de l'École des hautes études en sciences sociales.
Fiches Insee - Populations légales de la commune pour les années 2006, 2007, 2008, 2009, 2010, 2011, 2012, 2013, 2014, 2015 et 2016.
« L'église Saint-Pierre », notice no PA00099034, base Mérimée, ministère français de la Culture
« Liste des ZNIEFF de la commune de Treilles-en-Gâtinais », sur le site de l'Inventaire national du patrimoine naturel (consulté le 10 août 2015).
Voir aussi |
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Bibliographie |
Louis Marie Prudhomme, Dictionnaire géographique et méthodique de la République française en 120 départements, volume 1, Paris, Louis Marie Prudhomme, 1798, 673 p. (lire en ligne).
- Collectif, Loiret : un département à l'élégance naturelle, Paris, Christine Bonneton, 2 septembre 1998, 319 p. (ISBN 978-2-86253-234-9)
- Abbé Patron, Département du Loiret - Dictionnaire des communes, Paris, Comédit, 1991, réédition de 1870 (ISBN 2-909112-01-2)
- Claude Motte, Isabelle Séguy & Christine Théré, avec la collaboration de Dominique Tixier-Basse, Communes d’hier, communes d’aujourd’hui - Les communes de la France métropolitaine, 1801-2001. Dictionnaire d’histoire administrative, Paris, Institut National d’Études Démographiques,, 2003, 408 p. (ISBN 978-2-7332-1028-4)
Articles connexes |
- Liste des communes du Loiret
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